Fourniture de pièces détachées pour véhicules

L’accord-cadre porte sur des pièces d’origine ou de qualité équivalente pour le parc de véhicules, principalement IVECO, ainsi que sur des pièces de chauffage additionnel, de climatisation et des catalyseurs pour tous véhicules. Le parc peut évoluer ; les pièces visées correspondent à son vieillissement normal. Certaines ne sont normalement remplacées que tous les deux ans, sauf exception, et sont identifiées dans le DQE. Les quantités du DQE sont indicatives et ne constituent pas un engagement d’achat.

Familles et lots

• Lots 1 et 2 — remises sur catalogues : pièces d’origine du groupe IVECO pour le lot 1, pièces d’équipementiers/grossistes pour le lot 2. Les remises concernent notamment les pièces non référencées dans les BPU ; les candidats renseignent les codes et familles officiels, et non une grille personnalisée, avec des taux distincts pour les commandes de stock et de dépannage.
• Lots 3 à 9 — pièces IVECO : mécanique et divers (36 références), carrosserie (15), électricité (18), freinage (8), chauffage et refroidissement (2), filtration (47) et vitrerie (6). Les articles comprennent notamment courroies et éléments de suspension, rétroviseurs et feux, ampoules, sondes et bougies, étriers, plaquettes, disques et flexibles de frein, vases d’expansion, filtres à air, huile, carburant, AdBlue ou GNV, ainsi que pare-brise et joints.
• Lots 10 à 12 — pièces tous véhicules : chauffage additionnel (6 références, notamment des pièces Webasto/Spheros), climatisation (4, dont filtres de toiture et séparateurs d’eau) et catalyseurs (33 : DOC, FAP et SCR, associés aux modèles du parc indiqués au BPU).

Qualité, références et approvisionnement

Les fournitures sont des pièces d’origine référencées et estampillées constructeur, ou des pièces de qualité équivalente répondant aux caractéristiques propres au lot. Les pièces « adaptables » et les pièces contrefaites ne sont pas acceptées ; les organes rénovés en échange standard ne peuvent comporter de pièces contrefaites. Le titulaire ne remplace pas une pièce sans accord exprès de l’entité adjudicatrice. Si un remplacement prend la forme d’un kit, il en indique toutes les références. Le catalogue tenu à jour est transmis à l’entité adjudicatrice, avec une copie Excel facilitant les recherches du magasin ; des justificatifs de conformité aux prescriptions des constructeurs sont fournis le cas échéant.

Les délais de livraison, exprimés en jours calendaires pour les bons de commande, sont ceux proposés par le titulaire. Les livraisons sont effectuées les jours ouvrés, entre 8 h et 12 h puis entre 13 h 30 et 17 h. Le transport, le conditionnement, le chargement et le déchargement relèvent de la responsabilité du titulaire. Chaque livraison comporte un bon ou état distinct par destinataire, avec notamment la date d’expédition, la référence de commande ou du marché, l’identification du titulaire et des fournitures et, lorsque la réglementation l’impose, le ou les numéros de lots de fabrication. Chaque colis porte son numéro d’ordre et contient l’inventaire de son contenu.

Vérification et garantie

Dans les 15 jours calendaires suivant la livraison, les fournitures peuvent faire l’objet d’une admission, d’un ajournement, d’une réfaction ou d’un rejet ; passé ce délai, l’admission est réputée acquise. Le délai de garantie est de 12 mois calendaires à compter de la date d’effet de l’admission ; le type et le délai de garantie sont à préciser dans l’offre.