Fourniture de petits matériels de cuisine et de vaisselle

Le lot porte sur la fourniture, selon les besoins commandés, de petits matériels de cuisine, de matériels électriques, d’ustensiles, de vaisselle et d’équipements de réception. Le BPU organise les références par familles et précise les articles à proposer ; les références indiquées « ou équivalent » peuvent être remplacées par des produits au moins équivalents en qualité, dimensions, formes et aspect.

Les familles comprennent notamment les batteries et ustensiles de cuisson, couverts et couteaux, friteuses, appareils électriques, gros matériels, équipements réfrigérants, matériels traiteur et de réception, présentoirs et vaisselle de table. Le BPU mentionne, par exemple, des plaques à rôtir en aluminium de 40 × 28 × 8 cm et 45 × 30 × 9,5 cm, des passoires de différents diamètres, ainsi que des casseroles et faitouts professionnels en inox 18/10 compatibles avec l’induction.

Conformité et durabilité

Les matériels électriques et mécaniques doivent porter le marquage CE ; la déclaration UE de conformité doit être disponible sur demande. Les appareils à combustible gazeux doivent satisfaire au règlement applicable. Les normes NF peuvent s’appliquer aux produits concernés ; toute équivalence à une norme hors UE doit être justifiée. Les matériaux au contact des denrées alimentaires doivent respecter les exigences réglementaires correspondantes, notamment pour l’inox, les plastiques, le verre, la céramique et les revêtements antiadhésifs.

Les équipements de cuisine professionnelle sont prévus pour un usage intensif en restauration collective : surfaces lisses, non poreuses, lavables et résistantes à la corrosion. Les notices d’utilisation en français, fiches techniques, documents de sécurité, certificat de garantie et documents de conformité doivent accompagner les matériels ; les équipements électriques portent également le symbole DEEE. La garantie couvre les vices de matière et de fabrication, main-d’œuvre, déplacement, pièces et remplacement en cas d’impossibilité de fonctionnement.

Commandes, livraison et contrôles

L’accord-cadre s’exécute par bons de commande. Ceux-ci précisent notamment les articles, les délais et les lieux de livraison. Les fournitures sont transportées sous la responsabilité du titulaire ; les articles fragiles doivent être protégés contre les dommages et chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison détaillé.

Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. À réception, l’acheteur contrôle la conformité au BPU, l’intégrité des emballages, le marquage CE et la présence des documents techniques. Les quantités et, selon les dispositions d’hygiène prévues au contrat, la température des marchandises doivent pouvoir être vérifiées à réception. Une non-conformité entraîne le remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service. Toute rupture de stock doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur. Les modalités et fréquences de livraison sont précisées dans les pièces contractuelles et les bons de commande.