Fourniture de petits matériels de cuisine et de vaisselle

Le lot couvre la fourniture des petits matériels, équipements électriques et matériels de cuisine, ustensiles, vaisselle et matériels de réception nécessaires aux établissements. Les articles précis sont ceux du BPU. Les équipements sont destinés à un usage intensif en restauration collective.

Les familles comprennent notamment :

• casseroles et batteries de cuisine professionnelle, couverts et couteaux ;
• friteuses professionnelles électriques ou à gaz et appareils électriques tels que grille-pain, machines à chantilly, cuiseurs à riz et cuiseurs à pâtes ;
• matériels de cuisine tels qu’armoires mobiles, buffets réfrigérés, éplucheuses, essoreuses, batteurs-mélangeurs, cuiseurs et cutters chauffants ;
• matériels réfrigérants, machines à glaçons, matériels traiteur et de réception, présentoirs et équipements de service ;
• ustensiles, assiettes, verres et services de table.

Conformité et documentation

Les matériels électriques et mécaniques doivent porter le marquage CE ; la déclaration UE de conformité doit être disponible sur demande. Les appareils à gaz doivent respecter le règlement (UE) 2016/426. Les équipements sont soumis aux réglementations applicables, notamment celles relatives aux machines, à la basse tension, à la compatibilité électromagnétique, à RoHS, aux DEEE, à l’étiquetage énergétique et aux matériaux en contact avec les aliments. Les références citées comprennent notamment NF EN 203 pour les appareils de cuisson au gaz et NF EN 60335 pour les appareils électriques.

Les matériaux en contact avec des denrées alimentaires doivent respecter le règlement (CE) n° 1935/2004 et les règles propres à leur matière : NF EN 10088 pour l’acier inoxydable, règlement (UE) n° 10/2011 pour les plastiques, exigences de migration du plomb et du cadmium pour le verre et la céramique, et exigences applicables à la mélamine et au formaldéhyde. Les revêtements antiadhésifs doivent respecter les exigences mentionnées pour le PTFE, notamment l’absence de PFAS classés comme substances à risque. Les normes hors UE peuvent être proposées si leur équivalence est démontrée ; les produits soumis à une norme NF doivent la respecter.

Chaque matériel est livré avec une notice d’utilisation en français, les fiches techniques, le certificat de garantie, les documents de sécurité et la déclaration UE de conformité. Les équipements électriques portent le symbole DEEE. Les modèles indiqués au BPU « ou équivalent » peuvent être remplacés par des matériels d’autres marques, sous réserve d’une qualité, de dimensions, de formes et d’un aspect au moins équivalents.

Livraison, contrôles et garantie

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Les matériels fragiles doivent être protégés pendant le transport. Les livraisons sont prévues entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Le contrôle à réception porte notamment sur la conformité des articles au BPU, l’intégrité des emballages, le marquage CE et la présence des documents techniques. Les contrôles de réception comprennent également la vérification des quantités et, selon les exigences HACCP indiquées, de la température des marchandises.

En cas de non-conformité, le titulaire remplace les articles sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service. Tout produit de substitution doit présenter une qualité équivalente ou supérieure et un prix unitaire identique, avec accord préalable exprès et écrit de l’acheteur. Les matériels sont garantis au minimum 2 ans à compter de leur admission ; la garantie couvre la main-d’œuvre, le déplacement, les pièces détachées et le remplacement si le matériel ne peut être remis en état.