Fourniture de petits matériels de cuisine et vaisselle

Le lot porte sur des fournitures commandées au moyen de bons de commande : petit matériel, appareils électriques ou à gaz, équipements de cuisine, ustensiles, vaisselle et matériel de réception. Le BPU détaille les références et leurs caractéristiques ; les matériels sont livrés avec leurs documents techniques et de sécurité en français.

Les familles comprennent notamment casseroles et batteries de cuisine, couverts et couteaux, friteuses, fours, bains-marie, matériels électriques, appareils réfrigérés, matériels traiteur et de réception, ustensiles et arts de la table. Parmi les exemples du BPU : casseroles en inox 18/10 compatibles induction, de 16 à 24 cm de diamètre ; friteuses de 8 à 21 litres ; appareils de cuisson et de préparation, dont fours, rôtissoires, éplucheuses et batteurs-mélangeurs ; armoires réfrigérées de 400 ou 600 litres ; bacs gastronormes en inox ou polycarbonate, dans plusieurs formats et profondeurs ; assiettes, bols, verres et couverts.

Conformité et qualité

Les matériels électriques et mécaniques livrés doivent porter le marquage CE ; la déclaration UE de conformité est disponible sur demande. Les appareils fonctionnant au gaz satisfont au règlement (UE) 2016/426. Les matériels répondent aux normes applicables ; une norme hors UE peut être admise si son équivalence est justifiée. Les équipements sont adaptés à un usage intensif en restauration collective, avec des surfaces lisses, non poreuses, lavables et résistantes à la corrosion. Les matériaux en contact avec les aliments respectent le règlement (CE) n° 1935/2004 et les règles propres à leur matière, notamment pour plastiques, verre, céramique et inox.

Pour les machines, la directive 2006/42/CE s’applique jusqu’au 19 janvier 2027, puis le règlement (UE) 2023/1230 à compter du 20 janvier 2027 ; la conformité dépend de la date de mise sur le marché ou en service. Les matériels électriques relèvent également des exigences applicables de basse tension, de compatibilité électromagnétique et RoHS. Les références de marque ou de modèle sont indicatives : un produit équivalent doit présenter une qualité, des dimensions, une forme et un aspect au moins équivalents.

Garantie, livraison et réception

Tous les matériels, y compris mécaniques et électriques, bénéficient d’une garantie minimale de 2 ans à compter de leur admission. Elle couvre la main-d’œuvre, le déplacement, les pièces détachées et le remplacement si le matériel ne peut fonctionner.

Chaque matériel est accompagné de sa notice d’utilisation en français, de sa déclaration UE de conformité, de ses fiches techniques, de son certificat de garantie et des documents de sécurité pertinents. Les équipements électriques portent le symbole DEEE. Les produits fragiles sont protégés contre les dommages de transport ; chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison détaillé. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. L’acheteur contrôle la conformité au BPU, l’intégrité des emballages, le marquage CE et la présence des documents. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les articles sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service.

En cas de rupture de stock, le titulaire en informe l’acheteur sans délai et propose une solution de remplacement soumise à son accord.