Fourniture de petits matériels de cuisine et de vaisselle

Le lot couvre la fourniture, sur bons de commande, de petits matériels de cuisine, matériels électriques et mécaniques, ustensiles, vaisselle et matériels de réception destinés aux établissements de l’acheteur. Les références précises sont définies au BPU, avec possibilité de proposer des produits équivalents lorsque les marques ou modèles sont indiqués comme références.

Familles et produits

Le BPU comprend notamment :

• casseroles, faitouts, poêles, plaques, passoires et batterie de cuisine professionnelle ;
• couverts, couteaux, ustensiles, pinces, louches, fouets, éplucheurs, spatules et accessoires HACCP ;
• friteuses électriques ou à gaz, de 8 à 21 litres, avec modèles à zone froide, coffres de 9 à 12 litres et configurations de 2 × 9 ou 2 × 12 litres ;
• fours, salamandres, bains-marie, plaques, saladettes, armoires mobiles, batteurs-mélangeurs, balances, éplucheuses, essoreuses, percolateurs, mixeurs, machines à glaçons, cuiseurs et autres matériels électriques ;
• armoires réfrigérées positives de 400 ou 600 litres, armoires de congélation de 400 litres, grilles et accessoires pour tables réfrigérées ;
• matériels de réception et de traiteur : plateaux, supports, racks et packs à verres, bacs et couvercles gastronomes en inox ou polycarbonate, caisses de rangement ;
• vaisselle en porcelaine, verre, inox, mélamine, Arcopal et matériaux assimilés : bols, tasses, assiettes, saladiers, pichets, cafetières, théières, verres et lots de verres.

Les dimensions, capacités et caractéristiques du BPU doivent être respectées, par exemple les bacs GN 1/1, 1/2, 1/3, 1/4 et 1/9, les équipements de 3 à 15 niveaux, les appareils de 3,7 à 15 litres et les matériels de réception conditionnés par 6, 16, 25 ou 36 verres selon les références.

Exigences techniques et réglementaires

Les matériels doivent être adaptés à un usage intensif en restauration collective : surfaces lisses, non poreuses, lavables, résistantes à la corrosion et conformes aux exigences d’hygiène. Les matériaux au contact des denrées alimentaires doivent respecter le règlement (CE) n° 1935/2004 et les textes spécifiques applicables à l’acier inoxydable, aux plastiques, au verre, à la céramique, à la mélamine et aux revêtements antiadhésifs.

Les équipements électriques et mécaniques portent le marquage CE et sont accompagnés de leur déclaration UE de conformité. Les appareils à gaz respectent le règlement (UE) 2016/426. Les équipements électriques relèvent également des exigences basse tension, CEM, RoHS et DEEE ; l’étiquetage énergétique et l’indice de réparabilité sont fournis lorsqu’ils sont applicables.

Les matériels livrés sont garantis au minimum 2 ans à compter de leur admission. La garantie comprend la main-d’œuvre, le déplacement, les pièces détachées et le remplacement lorsque le fonctionnement ne peut être rétabli.

Documentation, conditionnement et livraison

Chaque matériel est livré avec une notice d’utilisation en français, les fiches techniques, la déclaration UE de conformité, le certificat de garantie et les documents de sécurité applicables. Les équipements électriques portent le symbole DEEE. Les matériels fragiles sont conditionnés pour éviter les dommages pendant le transport ; le stockage, l’emballage et le transport jusqu’au lieu de livraison restent sous la responsabilité du titulaire.

Les livraisons s’effectuent selon les fréquences et lieux définis par les bons de commande et le CCAP, entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Le bon de livraison détaillé est signé par la personne réceptionnant les marchandises.

À réception, les quantités et l’état des emballages sont contrôlés, ainsi que la conformité au BPU, le marquage CE, les documents techniques et, lorsque nécessaire, la température des marchandises. Toute anomalie est consignée ; une non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service. Une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même lorsque la livraison présente une anomalie.

Environnement et continuité d’approvisionnement

Le titulaire privilégie les matériels économes en énergie, réparables et recyclables, limite les emballages superflus et informe l’acheteur des modalités de gestion des DEEE en fin de vie. Il tient à disposition les éléments attestant la composition des produits ; toute substitution ou modification de composition est soumise à déclaration ou autorisation préalable selon ses effets environnementaux.

Il met en œuvre des actions de prévention, de réemploi, de réutilisation et de recyclage des déchets, assure la reprise et le traitement raisonné des déchets produits pendant l’exécution et établit les rapports environnementaux prévus au contrat. Il signale sans délai les ruptures de stock et propose une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.