Pains et viennoiseries

Le marché couvre la livraison de pains, de pain de campagne tranché et de viennoiseries, selon les références et quantités prévues au bordereau. Celui-ci comprend :

• pain de 400 g : 2 500 unités ;
• petits pains serviette de 50 g, type rustique : 200 000 unités ;
• pain de campagne tranché : 30 unités ;
• croissants : 1 000 unités ;
• mini-viennoiseries (croissants, pains au chocolat et pains aux raisins) : 3 000 unités.

Pour les petits pains serviette fabriqués et découpés entièrement de façon artisanale, le poids unitaire peut varier, mais le poids total livré doit correspondre exactement au poids total commandé. À titre d’exemple, 1 000 pièces commandées doivent représenter 50 kg au total. Des contrôles du poids et des quantités sont prévus tout au long de l’année.

Conditionnement et livraison

Les cartons ne doivent pas dépasser 20 kg et sont livrés sur palette Europe ou roll. Les produits identiques ayant des DLC ou DDM différentes ne doivent pas être mélangés sur une même palette ; si cela est nécessaire pour des raisons logistiques, les différentes dates doivent figurer sur le bon de livraison et un repère visuel doit distinguer les produits.

Les livraisons ont lieu du lundi au vendredi, entre 6 h et 10 h 30. Elles doivent être possibles au minimum deux fois par semaine pour les denrées autres que non périssables. Les véhicules de livraison doivent être réfrigérants ou frigorifiques et permettre la vérification visible de leur température. La chaîne du froid ne doit pas être rompue ; le transporteur doit pouvoir en attester.

Identification, réception et contrôles

L’emballage doit notamment porter la désignation et la marque du produit, le pays d’origine ou de provenance, le numéro de lot de fabrication, la quantité nette, la date de conditionnement, les dates de durabilité applicables et la liste des ingrédients, ainsi que les autres mentions réglementaires applicables.

La réception porte sur les quantités, le poids, la salubrité, la qualité et les dates applicables. Les emballages et conditionnements, les caractéristiques organoleptiques et la température de conservation sont vérifiés ; la température est prise à chaque livraison. Une fourniture non conforme à la qualité spécifiée peut être refusée et doit alors être remplacée. En cas de livraison excédentaire, l’excédent peut être repris immédiatement ; une livraison incomplète peut devoir être complétée dans les meilleurs délais. Le titulaire peut également être tenu de fournir un duplicata des analyses bactériologiques effectuées sur les aliments livrés.