Fourniture de pains et produits de boulangerie

Le lot couvre la fourniture de pains, petits pains, pâtes à pizza crues et viennoiseries, avec livraison sur un ou plusieurs sites. Les références et volumes estimatifs non contractuels sont définis dans le BPU ; les prix sont renseignés séparément dans ce bordereau.

Les produits doivent être conformes aux réglementations alimentaires et de boulangerie applicables, notamment en matière d’hygiène HACCP, de sécurité et traçabilité des denrées, d’information des consommateurs, d’allergènes, de contaminants, de résidus de pesticides, de matériaux au contact des aliments, d’additifs, de produits biologiques et de loi Egalim.

Gammes et références

• Pains : baguette 250 g — 3 656 unités ; baguette 200 g — 13 948 ; baguette à l’ancienne 200 g — 10 576 ; pain type restaurant 400 g — 31 472 ; pain à panini 100 g — 100 ; pain bagnat 100 g — 240 ; pain de campagne long 400 g — 156 ; pain de campagne tranché 400 g — 100 ; pain entier 400 g — 396 ; pain kebab 80 g — 28 880 ; pâte à pizza crue — 100 kg.
• Petits pains : 40 g — 81 680 unités ; 50 g — 346 760 ; petit pain BIO 50 g — 501 240 ; petit pain à farine labellisée 40 g — 26 200 ; petit pain long 65 g — 14 400 ; petit pain long précuit 50 g — 100 ; petits pains polka ronds 40 g — 15 280 et 50 g — 5 600 ; petit pain rond campagne 50 g — 1 360 ; petits pains ronds céréales 40 g — 4 000 et 50 g — 100 ; petit pain rond complet 50 g — 10 520 ; pain bagnat 50 g — 52 560 ; pain hamburger au sésame 85 g — 4 000 ; pain pavé BIO 50 g — 336 336 ; pain pavé au levain blanc 50 g — 53 400 ; pains pavés blancs, aux olives, au pavot et aux raisins de 30 g — 100 unités chacun ; pain pavé blanc au sésame 30 g — 19 280.
• Viennoiseries : pain aux raisins grand modèle 100 g — 100 unités ; mini chocolatine ou pain au chocolat 30 g — 1 120 ; mini brioche au sucre 30 g — 100 ; mini croissant 30 g — 320 ; mini pain aux raisins 30 g — 400 ; galette des rois frangipane 600 g — 580 ; brioche ronde au sucre 100 g — 100 ; chocolatine ou pain au chocolat grand modèle, deux barres, 100 g — 528 ; croissant grand modèle 100 g — 100.

Les références obligatoires signalées dans le BPU comprennent notamment le pain type restaurant 400 g, le petit pain 40 g et le petit pain 50 g. Le BPU doit être complété sur toutes ses lignes et colonnes ; l'absence d'une référence obligatoire rend l'offre non conforme.

Fraîcheur, composition et qualité

Les pains doivent être fabriqués le jour de la livraison, présenter une croûte croustillante, une mie bien alvéolée et un goût neutre et équilibré, sans moisissure, altération ni contamination. Le pain de tradition française doit être sans surgélation dans sa préparation et sans additifs ; il est composé de farines panifiables de blé, d'eau potable et de levure de panification et/ou de levain. Le pain rassis repassé au four et le pain congelé ou décongelé sont interdits, sauf accord écrit préalable pour un dépannage exceptionnel.

Les farines complètes ou semi-complètes sont à privilégier lorsque les références le permettent. Les références BIO et labellisées doivent porter les mentions correspondantes.

Conditionnement, étiquetage et traçabilité

Les produits sont livrés en sachets individuels ou en lots, dans des emballages propres. L'étiquetage indique la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la date de fabrication et les conditions de conservation.

L'origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU, par département ou pays. Les produits sont originaires de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou des pays et territoires d'outre-mer concernés, sauf absence d'offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l'acheteur. En cas d'alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l'acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et contrôles

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP et sont accompagnées d'un bon de livraison détaillé. Elles sont réalisées entre 7 h et 11 h, sous la responsabilité du titulaire jusqu'au lieu de livraison, sans dépôt en l'absence du représentant de l'acheteur ni en dehors des zones de stockage prévues.

Le stockage, l'emballage et le transport respectent l'article 20 du CCAG-FCS. Les conditions d'hygiène et de température sont conformes à la réglementation ; les quantités globales et la température doivent être vérifiables à réception et avant le départ du livreur. Le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. Toute anomalie est consignée ; elle peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation sous 15 jours maximum, avec proposition le jour même d'une substitution ou d'un dédommagement.

L'acheteur contrôle systématiquement la conformité, l'intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d'approvisionnement doit être signalée sans délai, avec une solution de remplacement soumise à l'accord de l'acheteur.