Fourniture de pains, petits pains et viennoiseries

Le lot couvre la fourniture de produits de boulangerie pour la restauration collective, commandés au moyen de bons de commande. Le BPU distingue pains, petits pains et viennoiseries; ses volumes sont estimatifs et non contractuels. Les références signalées comme obligatoires comprennent le pain type restaurant de 400 g (31 472 unités), les petits pains de 40 g (81 680 unités) et de 50 g (346 760 unités).

Références et volumes estimatifs du BPU

• Pains : baguette de 250 g (3 656) et de 200 g (13 948); baguette à l’ancienne de 200 g (10 576); pain type restaurant de 400 g (31 472); pain à panini de 100 g (100); pain bagnat de 100 g (240); pain de campagne long de 400 g (156) et tranché de 400 g (100); pain entier de 400 g (396); pain kebab de 80 g (28 880); pâte à pizza crue (100 kg).
• Petits pains : petit pain de 40 g (81 680) et de 50 g (346 760); petit pain BIO de 50 g (501 240); petit pain à farine labellisée de 40 g (26 200); petit pain long de 65 g (14 400) et précuit de 50 g (100); petits pains polka ronds de 40 g (15 280) et de 50 g (5 600); petit pain rond de campagne de 50 g (1 360); petits pains ronds aux céréales de 40 g (4 000) et de 50 g (100); petit pain rond complet de 50 g (10 520); pain bagnat de 50 g (52 560); pain spécial hamburger au sésame de 85 g (4 000); pain pavé BIO de 50 g (336 336); pain pavé blanc au levain de 50 g (53 400); pains pavés blancs de 30 g nature (100), aux olives (100), au pavot (100), aux raisins (100) et au sésame (19 280).
• Viennoiseries : pain aux raisins grand modèle de 100 g (100); mini chocolatine/pain au chocolat de 30 g (1 120); mini brioche au sucre de 30 g (100); mini croissant de 30 g (320); mini pain aux raisins de 30 g (400); galette des rois frangipane de 600 g (580); brioche ronde au sucre de 100 g (100); chocolatine grand modèle/pain au chocolat à deux barres de chocolat de 100 g (528); croissant grand modèle de 100 g (100).

Qualité, conformité et informations produit

Les denrées doivent respecter la réglementation alimentaire applicable, notamment les règles d’hygiène HACCP, de sécurité, de traçabilité, d’information du consommateur et de contact alimentaire. Les produits doivent être fabriqués le jour de la livraison, sans moisissure, altération ni contamination; les qualités attendues pour le pain comprennent une croûte croustillante, une mie bien alvéolée et un goût neutre et équilibré. Les farines complètes ou semi-complètes sont à privilégier lorsque les références le permettent.

Le pain de tradition française ne doit pas avoir subi de surgélation et doit être sans additifs. La livraison de pain rassis repassé au four ou de pain congelé puis décongelé est interdite, sauf accord préalable écrit de l’acheteur pour un dépannage exceptionnel. Les produits sont livrés en sachets individuels ou en lots, dans des emballages propres. L’étiquetage indique la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la date de fabrication et les conditions de conservation.

Le titulaire assure la traçabilité complète et renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU (département ou pays). Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés; un approvisionnement extérieur n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, et doit être signalé à l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et contrôles

Les livraisons interviennent entre 7 h et 11 h, aux fréquences et lieux définis au CCAP, avec un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les exigences réglementaires de température et d’hygiène et reste sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les produits ne peuvent être déposés sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues dans l’établissement. Les quantités et la température doivent pouvoir être contrôlées à réception; le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant les marchandises.

L’acheteur contrôle les livraisons, notamment leur conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute anomalie de température est consignée et peut entraîner le refus de la marchandise; un avoir ou une annulation de facturation est établi dans un délai maximal de 15 jours, réduit en fin d’année civile. Le fournisseur propose le jour même une solution de substitution ou un dédommagement. En cas de non-conformité, il remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai, avec proposition de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.

Obligations d’exécution à prendre en compte

Le questionnaire correspondant au lot doit être renseigné; le BPU doit être complété sur toutes ses lignes et colonnes obligatoires, sans suppression de ligne, colonne ou code technique. Les références obligatoires non renseignées rendent l’offre non conforme. Les fiches techniques des produits proposés sont à fournir. Les pénalités spécifiques comprennent 100 € pour une livraison hors horaires sans accord préalable exprès, 100 € pour certaines livraisons non conformes aux engagements contractuels, 100 € par produit manquant non signalé préalablement par écrit, 100 € pour un produit de substitution non conforme et non autorisé, ainsi que 10 € par jour ouvré et par fiche technique en retard de transmission ou d’actualisation.