Fourniture de pains, petits pains et viennoiseries

Fourniture de pains, petits pains et viennoiseries pour la restauration collective, selon les références du BPU. La gamme comprend notamment des baguettes, pains de campagne, pains de mie ou spéciaux, petits pains et viennoiseries. Le BPU présente, entre autres, des baguettes de 200 g et 250 g, des pains de 400 g, des pains individuels de 30 à 100 g et des petits pains de 40 à 65 g. Il inclut aussi de la pâte à pizza crue, exprimée au kilogramme. Les volumes du BPU sont estimatifs non contractuels.

Quelques références et volumes estimatifs indiqués au BPU : baguette 250 g (3 656 unités), baguette 200 g (13 948), baguette à l’ancienne 200 g (10 576), pain type restaurant 400 g (31 472), petit pain 40 g (81 680), petit pain 50 g (346 760), petit pain BIO 50 g (501 240) et pain pavé BIO 50 g (336 336).

Qualité, fabrication et information produit

Les produits doivent être conformes aux réglementations applicables aux denrées alimentaires et à la boulangerie, notamment en matière de sécurité, d’hygiène, d’information du consommateur et de traçabilité. Les pains de tradition française doivent être fabriqués sans surgélation ni additifs, à partir de farines panifiables de blé, d’eau potable et d’une fermentation par levure de panification et/ou levain. Le pain rassis repassé au four et le pain congelé puis décongelé sont interdits, sauf accord préalable écrit de l’acheteur pour un dépannage exceptionnel.

Les produits livrés doivent être fabriqués le jour même, de bonne qualité organoleptique et sans moisissure, altération ni contamination. Pour les références qui le permettent, le fournisseur privilégie les farines complètes ou semi-complètes, conformément aux recommandations nutritionnelles citées au CCTP. Les produits sont livrés en sachets individuels ou en lots, dans des emballages propres. L’étiquetage mentionne la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la date de fabrication et les conditions de conservation.

Origine, transport et livraison

L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU, par département ou pays. Les produits doivent être originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre est possible en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité complète et, en cas d’alerte sanitaire, informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux fixés au CCAP et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport doit respecter les prescriptions d’hygiène et de température applicables. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées en l’absence d’un représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. À réception, les quantités globales et la température doivent pouvoir être vérifiées. Toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus ; le fournisseur propose le jour même une substitution ou un dédommagement. Un avoir ou une annulation de facturation doit être établi sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile.

Contrôles et corrections

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.