Fourniture de pains, petits pains et viennoiseries

Le lot porte sur la fourniture de pains, petits pains et viennoiseries, avec livraison possible sur un ou plusieurs sites. Les références obligatoires du BPU doivent toutes être renseignées et proposées ; les produits annexes sont recommandés.

Gammes et références

• Pains : baguette 250 g (3 656 unités), baguette 200 g (13 948), baguette à l’ancienne 200 g (10 576), pain type restaurant 400 g (31 472), pain à panini 100 g (100), pain bagnat 100 g (240), pain de campagne long 400 g (156), pain de campagne tranché 400 g (100), pain entier 400 g (396), pain kebab 80 g (28 880) et pâte à pizza crue (100 kg).
• Petits pains : 40 g (81 680), 50 g (346 760), BIO 50 g (501 240), farine labellisée 40 g (26 200), long 65 g (14 400), long précuit 50 g (100), polka rond 40 g (15 280), polka rond 50 g (5 600), rond campagne 50 g (1 360), rond céréales 40 g (4 000), rond céréales 50 g (100), rond complet 50 g (10 520), pain bagnat 50 g (52 560), hamburger au sésame 85 g (4 000), pain pavé BIO 50 g (336 336), pain pavé au levain blanc 50 g (53 400), pain pavé blanc 30 g (100), pain pavé blanc olives 30 g (100), pain pavé blanc pavot 30 g (100), pain pavé blanc raisin 30 g (100) et pain pavé blanc sésame 30 g (19 280).
• Viennoiseries : pain aux raisins grand modèle 100 g (100), mini chocolatine ou pain au chocolat 30 g (1 120), mini brioche au sucre 30 g (100), mini croissant 30 g (320), mini pain aux raisins 30 g (400), galette des rois frangipane 600 g (580), brioche ronde au sucre 100 g (100), chocolatine ou pain au chocolat deux barres 100 g (528) et croissant grand modèle 100 g (100).

Qualité, fabrication et sécurité alimentaire

Les pains de tradition française doivent être fabriqués sans surgélation, sans additifs, à partir de farines panifiables, d’eau potable et de levure de panification et/ou de levain. Le pain rassis repassé au four et le pain congelé puis décongelé sont interdits, sauf accord écrit préalable pour un dépannage exceptionnel. Les produits sont fabriqués le jour de la livraison, présentent une croûte croustillante, une mie bien alvéolée et un goût neutre et équilibré, sans moisissure, altération ni contamination.

Les produits doivent respecter les règles applicables aux denrées alimentaires, notamment l’hygiène HACCP, la traçabilité, l’information du consommateur, les limites de contaminants et de résidus de pesticides, les matériaux au contact des aliments, les règles sanitaires de transport et les textes spécifiques à la boulangerie. Les références biologiques relèvent de la réglementation applicable aux produits biologiques.

Conditionnement, étiquetage et traçabilité

Les produits sont livrés en sachets individuels ou en lots, dans des emballages propres. L’étiquetage indique la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la date de fabrication et les conditions de conservation. Chaque ligne du BPU doit préciser l’origine géographique par département, pays, UE ou mention équivalente. Les produits doivent provenir de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence justifiée d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable.

Le titulaire assure la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.

Livraison et contrôles

Les fréquences et lieux sont définis au CCAP. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Le transport est réalisé sous la responsabilité du titulaire, dans des conditions conformes aux prescriptions d’hygiène et de température.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison détaillé, signé par la personne réceptionnant les marchandises. Les quantités et la température doivent être vérifiables à réception, ainsi qu’avant le départ du livreur. Toute anomalie est consignée dans une fiche et peut entraîner un refus ; une substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même et l’avoir ou l’annulation de facturation intervient sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Documents et exécution contractuelle

L’offre comprend notamment l’acte d’engagement, le BPU complet sans suppression de lignes, le mémoire justificatif, le questionnaire Q13 « Produits de boulangerie », les fiches techniques et les informations demandées pour chaque référence. L’accord-cadre est exécuté par bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins. Le stockage, l’emballage et le transport relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison.

Le BPU doit renseigner notamment le code article, la description intelligible, le calibre, l’origine, les labels, l’unité de commande, l’unité de livraison, l’unité de consommation, la TVA, le délai de précommande et les liens vers les fiches techniques et photos lorsqu’ils existent. Les produits doivent être remplacés sans frais en cas de non-conformité.

Pénalités et responsabilités

Le retard de livraison entraîne une pénalité de 1/1000 par jour, sans exonération ni plafonnement du montant total, appliquée sans mise en demeure après procédure contradictoire. Le non-respect des formalités relatives au travail dissimulé peut entraîner une pénalité de 10 % du montant HT de l’accord-cadre, dans la limite des amendes pénales applicables.