Fourniture de pains, petits pains et viennoiseries

Le lot porte sur la fourniture de pains, petits pains et viennoiseries. Le BPU distingue les références, leurs poids, unités de commande et volumes estimatifs non contractuels. Les trois références identifiées comme obligatoires sont le pain type restaurant de 400 g et les petits pains de 40 g et 50 g. Le BPU doit être renseigné conformément à ses colonnes, notamment pour l’origine géographique de chaque produit.

Références et volumes estimatifs du BPU

Les volumes ci-dessous sont des estimations non contractuelles; ils ne constituent pas des quantités garanties.

| Pains et pâtes | Volume estimatif |
|---|---:|
| Baguette, 250 g | 3 656 unités |
| Baguette, 200 g | 13 948 unités |
| Baguette à l’ancienne, 200 g | 10 576 unités |
| Pain type restaurant, 400 g — référence obligatoire | 31 472 unités |
| Pain à panini, 100 g | 100 unités |
| Pain bagnat, 100 g | 240 unités |
| Pain de campagne long, 400 g | 156 unités |
| Pain de campagne tranché, 400 g | 100 unités |
| Pain entier, 400 g | 396 unités |
| Pain kebab, 80 g | 28 880 unités |
| Pâte à pizza crue | 100 kg |

| Petits pains et formats individuels | Volume estimatif |
|---|---:|
| Petit pain, 40 g — référence obligatoire | 81 680 unités |
| Petit pain, 50 g — référence obligatoire | 346 760 unités |
| Petit pain BIO, 50 g | 501 240 unités |
| Petit pain farine labellisée, 40 g | 26 200 unités |
| Petit pain long, 65 g | 14 400 unités |
| Petit pain long précuit, 50 g | 100 unités |
| Petit pain polka rond, 40 g | 15 280 unités |
| Petit pain polka rond, 50 g | 5 600 unités |
| Petit pain rond campagne, 50 g | 1 360 unités |
| Petit pain rond céréales, 40 g | 4 000 unités |
| Petit pain rond céréales, 50 g | 100 unités |
| Petit pain rond complet, 50 g | 10 520 unités |
| Pain bagnat, 50 g | 52 560 unités |
| Pain spécial hamburger avec sésame, 85 g | 4 000 unités |
| Pain pavé BIO, 50 g | 336 336 unités |
| Pain pavé au levain blanc, 50 g | 53 400 unités |
| Pain pavé blanc, 30 g | 100 unités |
| Pain pavé blanc aux olives, 30 g | 100 unités |
| Pain pavé blanc au pavot, 30 g | 100 unités |
| Pain pavé blanc au raisin, 30 g | 100 unités |
| Pain pavé blanc au sésame, 30 g | 19 280 unités |

| Viennoiseries | Volume estimatif |
|---|---:|
| Pain aux raisins grand modèle, 100 g | 100 unités |
| Mini chocolatine/pain au chocolat, 30 g | 1 120 unités |
| Mini brioche au sucre, 30 g | 100 unités |
| Mini croissant, 30 g | 320 unités |
| Mini pain aux raisins, 30 g | 400 unités |
| Galette des rois frangipane, 600 g | 580 unités |
| Brioche ronde au sucre, 100 g | 100 unités |
| Chocolatine grand modèle/pain au chocolat à 2 barres de chocolat, 100 g | 528 unités |
| Croissant grand modèle, 100 g | 100 unités |

Fabrication, fraîcheur et qualité

Les produits sont livrés le jour de leur fabrication, sans moisissure, altération ni contamination, avec une qualité organoleptique attendue : croûte croustillante, mie bien alvéolée et goût neutre et équilibré. Les pains de tradition française doivent être préparés sans surgélation ni additifs, à partir de farines panifiables de blé, d’eau potable et de levure de panification et/ou de levain. Le pain rassis repassé au four et le pain congelé puis décongelé sont interdits, sauf dépannage exceptionnel préalablement accepté par écrit par l’acheteur. Les farines complètes ou semi-complètes sont à privilégier lorsque les références le permettent.

Les produits sont remis en sachets individuels ou en lots, dans des emballages propres. L’étiquetage indique la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la date de fabrication et les conditions de conservation. Les emballages superflus sont à limiter.

Traçabilité, approvisionnement et contrôles

Le titulaire garantit la traçabilité complète. L’origine géographique (département ou pays) est indiquée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP; un approvisionnement hors de ce périmètre n’est possible que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, et doit être signalé à l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, celui-ci est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les livraisons font l’objet d’un contrôle systématique portant sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations dans les 48 heures ouvrables.

Livraison et exécution des commandes

Les commandes sont exécutées par bons de commande. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, aux lieux et selon les fréquences définis au CCAP, avec un bon de livraison détaillé. Le transport est sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison et respecte les exigences réglementaires d’hygiène et de température. Les fournitures ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. La température doit pouvoir être vérifiée à réception et avant le départ du livreur. Toute anomalie est consignée et peut entraîner le refus de la marchandise; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même. L’avoir ou l’annulation de facturation correspondant doit être établi dans un délai maximal de 15 jours, réduit en fin d’année civile.

Exigences environnementales d’exécution

Le titulaire tient à disposition les éléments attestant la composition environnementale des produits utilisés. Les changements de composition à effets équivalents font l’objet d’une déclaration préalable; ceux ayant des effets différents requièrent une autorisation préalable. En l’absence d’impossibilité manifeste, l’acheteur peut imposer le maintien de la composition. L’utilisation de produits polluants ou toxiques non initialement prévus doit être signalée sans délai; si une solution plus respectueuse de l’environnement existe, elle est présentée à l’acheteur.

Le titulaire met en œuvre, en concertation avec l’acheteur, des actions de prévention et de valorisation des déchets, notamment recyclage, réutilisation et réemploi, et assure la reprise et le traitement raisonné des déchets issus de l’exécution. Il suit leur production durant une période de référence définie par l’acheteur dans le mois suivant la notification du contrat, puis transmet un rapport au plus tard 15 jours après la fin de cette période. Il n’est pas tenu de fournir les éléments de traçabilité des déchets issus du contrat.

Le titulaire limite les émissions de gaz à effet de serre liées à l’exécution et collecte les informations nécessaires à leur bilan. Le rapport identifie les principaux postes émetteurs et leurs proportions; le bilan, présentant des stratégies de réduction et un plan d’action, est fourni au plus tard à la fin du premier exercice.