Fourniture de pains, petits pains et viennoiseries

Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pains, petits pains et viennoiseries destinés à la restauration collective. Les références et quantités ci-dessous sont celles du BPU et les volumes sont estimatifs non contractuels. Le marché est multi-attributaire, jusqu’à trois titulaires. Les offres peuvent porter sur un ou plusieurs sites de livraison.

Références et volumes estimatifs du BPU

• Pains : baguette 250 g, 3 656 unités ; baguette 200 g, 13 948 ; baguette à l’ancienne 200 g, 10 576 ; pain type restaurant 400 g, 31 472 ; pain à panini 100 g, 100 ; pain bagnat 100 g, 240 ; pain de campagne long 400 g, 156 ; pain de campagne tranché 400 g, 100 ; pain entier 400 g, 396 ; pain kebab 80 g, 28 880 ; pâte à pizza crue, 100 kg.
• Petits pains et pains individuels : petit pain 40 g, 81 680 unités ; petit pain 50 g, 346 760 ; petit pain BIO 50 g, 501 240 ; petit pain à farine labellisée 40 g, 26 200 ; petit pain long 65 g, 14 400 ; petit pain long précuit 50 g, 100 ; petit pain polka rond 40 g, 15 280 et 50 g, 5 600 ; petit pain rond campagne 50 g, 1 360 ; petit pain rond céréales 40 g, 4 000 et 50 g, 100 ; petit pain rond complet 50 g, 10 520 ; pain bagnat 50 g, 52 560 ; pain spécial hamburger avec sésame 85 g, 4 000 ; pain pavé BIO 50 g, 336 336 ; pain pavé au levain blanc 50 g, 53 400 ; pains pavés blancs 30 g, 100 chacun pour les variantes nature, olives, pavot et raisin, et 19 280 pour la variante sésame.
• Viennoiseries : pain aux raisins grand modèle 100 g, 100 unités ; mini chocolatine ou pain au chocolat 30 g, 1 120 ; mini brioche au sucre 30 g, 100 ; mini croissant 30 g, 320 ; mini pain aux raisins 30 g, 400 ; galette des rois frangipane 600 g, 580 ; brioche ronde au sucre 100 g, 100 ; chocolatine ou pain au chocolat grand modèle, deux barres, 100 g, 528 ; croissant grand modèle 100 g, 100.

Le BPU doit être complété sans supprimer de ligne ni de colonne ou modifier les codes techniques. L’absence d’offre pour une référence obligatoire rend l’offre non conforme et entraîne son rejet. Les références annexes sont recommandées à la complétion.

Qualité, fabrication et présentation

Les produits sont livrés le jour de leur fabrication, sans moisissure, altération ni contamination. Les pains de tradition française sont sans additifs et ne subissent aucune surgélation lors de leur préparation. Le pain rassis repassé au four et le pain congelé puis décongelé sont interdits, sauf dépannage exceptionnel préalablement autorisé par écrit par l’acheteur. Pour les références qui le permettent, le fournisseur privilégie les farines complètes ou semi-complètes, en cohérence avec les recommandations nutritionnelles citées au CCTP.

Les produits sont conditionnés en sachets individuels ou en lots, dans des emballages propres. L’étiquetage indique la dénomination, les ingrédients, les allergènes, la date de fabrication et les conditions de conservation.

Origine, livraison et contrôles

La traçabilité complète des produits est requise. L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU, par département ou pays. Les produits doivent provenir de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine extérieure à ce périmètre n’est admise qu’en l’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées ; le titulaire en informe alors l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, il l’avertit immédiatement et retire les lots concernés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP, entre 7 h et 11 h. Elles sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé ; les conditions d’hygiène et de température du transport doivent respecter la réglementation applicable. Les marchandises ne peuvent être déposées sans le représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception, et la température de la marchandise contrôlée avant le départ du livreur. Toute anomalie est consignée et peut conduire au refus de la marchandise ; un avoir ou une annulation de facturation est alors établi sous 15 jours au maximum, délai réduit en fin d’année civile. Une substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; la solution de remplacement proposée est soumise à l’accord de l’acheteur.