Fourniture de pains frais

Le marché porte sur des pains frais commandés selon les besoins de l’établissement. Le bordereau indique, pour 2027, des quantités indicatives de 3 500 baguettes de 250 g et 14 000 pains blancs de 400 g.

Commandes et livraisons

Les commandes sont transmises par téléphone ou par courriel, quotidiennement et la veille du jour de livraison. Chaque bon précise notamment les produits et quantités demandés ainsi que la date de livraison. Les livraisons sont effectuées selon les besoins, au minimum une fois par jour, du lundi au vendredi. Le contrat prévoit un premier tour entre 6 h et 6 h 30 et un second avant 10 h.

Le fournisseur assume les frais et risques du transport. Les livraisons respectent les normes sanitaires en vigueur et sont accompagnées d’un bon de livraison indiquant notamment la commande, les produits, leur provenance et les quantités livrées.

Qualité, conformité et contrôles

Les denrées doivent être saines et loyales, et respecter les exigences réglementaires bactériologiques, chimiques et organoleptiques en vigueur au jour de la livraison. Les contrôles à réception portent notamment sur la salubrité, la propreté et les températures du transport, l’état des emballages, la nature et la variété des produits, le conditionnement, la présentation et les unités livrées.

Les fiches techniques à fournir pour les produits référencés doivent préciser la composition, les valeurs nutritionnelles, les allergènes, les conditions de conservation et d’utilisation, ainsi que les informations relatives à l’emballage.

En cas de quantité excédentaire, le fournisseur reprend sans délai le surplus ; en cas de quantité insuffisante, il complète la commande dans le nouveau délai fixé sur place. En cas de rupture de stock, il avertit immédiatement le service concerné et propose un produit de remplacement similaire ou supérieur, facturé au prix du produit commandé. Les produits non conformes aux normes sanitaires sont rejetés et remplacés dans le délai imparti. Un vice caché constaté après réception entraîne le remplacement du produit, sauf si le défaut est imputable à une cause postérieure à la livraison ; le produit de remplacement doit alors être identique en type et en poids.