Fourniture de pain et de viennoiserie

Approvisionnement en pains, pains spéciaux, pain de mie et viennoiseries, avec livraison et ventilation des produits entre la cuisine centrale et la résidence autonomie. Les produits doivent rester identiques pendant toute l’exécution du marché, sans changement ni suppression.

Les références prévues comprennent notamment :

• Baguette T65 de 250 g, demi-baguette T65 de 125 g et pain T65 de 400 g, en label BIO ;
• Petits pains et pavés T65 de 50 g, en label BIO ;
• Couronne briochée de 400 g, croissant de 50 g, demi-baguette viennoise de 125 g et produits de boulangerie fine conventionnels ;
• Pain de mie tranché T65 de 1 000 g, Label Rouge ;
• Galette des rois frangipane de 660 g, mini-croissant de 20 g, mini-pain au chocolat et mini-pain aux raisins de 25 g, pain au chocolat de 60 g ;
• Viennoiseries exclusivement « pur beurre » ;
• Pains et pain de mie Label Rouge issus de blé CRC (Culture Raisonnée Contrôlée).

Une prestation supplémentaire éventuelle prévoit des pavés du mois de 50 g à base d’ingrédients de saison, dans le cadre d’une campagne de sensibilisation ou d’un événement sportif.

Commandes et livraisons

Les commandes sont exécutées par bons de commande écrits : une commande téléphonique seule n’est pas admise. Le titulaire fournit une adresse électronique de réception, accuse réception des bons et signale rapidement les ruptures en proposant un produit de qualité équivalente ou supérieure au même prix ou à un prix inférieur. Les commandes peuvent être modifiées ou annulées jusqu’à 11 heures la veille de la livraison.

Les livraisons sont organisées comme suit :

• Cuisine centrale : livraison quotidienne du lundi au vendredi, avant 7 heures, toute l’année ;
• Résidence autonomie Flora Tristan : livraison hebdomadaire le samedi, entre 7 heures et 9 heures, toute l’année ;
• Livraison exceptionnelle le dimanche, selon le site et les horaires prévus par la commande.

Les produits sont ventilés par site, avec indication sur l’étiquette du site destinataire et de la quantité. Chaque livraison est accompagnée d’un bordereau détaillé par site indiquant notamment la référence de commande, la date et les quantités en pièces et/ou en poids.

Conditionnement, transport et traçabilité

Le conditionnement, le chargement, l’arrimage, le déchargement et le portage éventuel en étage relèvent du titulaire. Les véhicules doivent être propres et équipés pour éviter l’écrasement des produits ainsi que leur contact avec les parois ou le plancher. Les emballages doivent être adaptés au transport et restent la propriété du titulaire ; leur collecte pour recyclage ou réutilisation est requise lorsqu’elle ne contrevient pas aux règles sanitaires et d’hygiène.

Le titulaire communique, pour les produits entrant dans la fabrication, la liste décroissante des ingrédients, leur origine et la valeur nutritionnelle du produit fini. Il remet à l’offre les fiches techniques et certificats de conformité de toutes les références du bordereau.

Contrôles et garanties

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont réalisées au moment et sur le lieu de la livraison. En cas de défaut qualitatif, la fourniture peut être refusée et immédiatement remplacée, ou acceptée avec réfaction ; les quantités excédentaires doivent être reprises et les quantités manquantes complétées dans les délais indiqués.

Les fiches de non-conformité mineures doivent recevoir une réponse sous 3 jours ouvrés et les fiches majeures sous 24 heures. En cas de défaillance, la Commune peut se fournir auprès d’un autre fournisseur aux frais et risques du titulaire. La garantie couvre les vices cachés jusqu’à la consommation, avec remplacement ou remboursement et prise en charge des frais associés. Des essais et analyses bactériologiques, physico-chimiques et nutritionnelles peuvent être réalisés par un laboratoire indépendant.