Fourniture d'ouvrages imprimés pour collections encyclopédiques

Bibliothèque nationale de France
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Date limite
28 septembre 2026 à 14 h
Localisation
Paris (75)
Durée
1 an (01/01/2027 - 31/12/2027), reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Budget
Max: 700 000 €

Caractéristiques générales

Objet documentaire

  • Fourniture d'ouvrages et documents imprimés destinés à la constitution et au renouvellement de collections encyclopédiques, principalement de niveau universitaire et recherche.

Fonctionnement contractuel et exécution

  • Accord‑cadre mono‑attributaire à prix unitaires ; commandes exécutées sur bons de commande.
  • Aucun volume minimum garanti ; commandes délivrées au fil de l'eau.

Sélection et qualité éditoriale

  • Sélection des titres attendue sur la base d'une couverture éditoriale présentée dans un mémoire technique structuré selon le plan prescrit.

Aspects opérationnels

  • Traitement des commandes, préparation, expédition et gestion des réclamations attendus ; modalités détaillées de conditionnement et de livraison à définir dans les pièces techniques (CCTP/bon de commande).

Contraintes générales

  • Interdiction de la sous‑traitance pour les fournitures simples.
  • Justificatifs administratifs et attestations de conformité à fournir (obligations fiscales, sociales, emploi des travailleurs handicapés).

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