Fourniture d'ouvrages imprimés pour collections encyclopédiques

Objet documentaire

• Fourniture d'ouvrages et documents imprimés destinés à la constitution et au renouvellement de collections encyclopédiques, principalement de niveau universitaire et recherche.

Fonctionnement contractuel et exécution

• Accord‑cadre mono‑attributaire à prix unitaires ; commandes exécutées sur bons de commande.
• Aucun volume minimum garanti ; commandes délivrées au fil de l'eau.

Sélection et qualité éditoriale

• Sélection des titres attendue sur la base d'une couverture éditoriale présentée dans un mémoire technique structuré selon le plan prescrit.

Aspects opérationnels

• Traitement des commandes, préparation, expédition et gestion des réclamations attendus ; modalités détaillées de conditionnement et de livraison à définir dans les pièces techniques (CCTP/bon de commande).

Contraintes générales

• Interdiction de la sous‑traitance pour les fournitures simples.
• Justificatifs administratifs et attestations de conformité à fournir (obligations fiscales, sociales, emploi des travailleurs handicapés).