Achat de livres et documents pour les bibliothèques et les services de la petite enfance

Fourniture sur bons de commande de romans, nouvelles, poésie, théâtre, contes et autres fictions destinés aux adultes à partir de 15 ans, hors bandes dessinées. Le lot couvre aussi les ouvrages locaux et régionaux, les livres en gros caractères et les livres lus sur CD ou MP3. Un ou plusieurs exemplaires peuvent être commandés, auprès de tous les éditeurs, y compris ceux en diffusion directe.

Les commandes peuvent être préparées après choix sur place. La gestion des commandes est informatisée. Les livraisons sont franco de port à la bibliothèque destinataire indiquée au bon de commande, avec adaptation aux locaux : une livraison à l'étage peut être demandée et les palettes sont à reprendre. La livraison en une fois est privilégiée ; si elle est fractionnée, elle comporte au maximum deux livraisons, la première au plus tard 15 jours après l'envoi de la commande et la seconde au plus tard 15 jours après. Le délai maximal de livraison est de 30 jours à compter de la réception du bon de commande ; les titres non livrés passé ce délai sont annulés.

Chaque livraison est accompagnée d'un bon récapitulant les titres, prix, référence de commande et, si nécessaire, bibliothèque destinataire. Les cartons portent l'intitulé de la commande et le conditionnement doit permettre la manutention par une seule personne. Le titulaire assume emballage et transport jusqu'au lieu de livraison et désigne un interlocuteur dédié aux commandes, à la facturation, au suivi et aux réclamations.

Les causes de non-fourniture sont précisées sur le bon de livraison. Les titres signalés « À paraître », « Non paru », « Épuisé », « Manquant », « En rupture », « À reporter » ou « Non noté » sont annulés. Les mentions « RAL » ou « Noté » donnent lieu à une livraison à la seconde livraison ; à défaut, le titre est annulé. Les erreurs de titre, d'auteur, de collection, d'édition ou de quantité, les reliures non conformes et les ouvrages défectueux sont repris aux frais du fournisseur et remplacés, sans avoir automatique, au plus tard sous 3 semaines, franco de port ou gratuitement sur place. Les commandes urgentes exceptionnelles de moins de 100 livres par an sont traitées sous 8 jours maximum.

Le conditionnement doit protéger les ouvrages sans emballage disproportionné. Le recours aux emballages individuels est limité autant que possible au profit de conditionnements regroupés compatibles avec leur protection ; le surfilmage plastique est limité au strict nécessaire, avec préférence pour des solutions sans film ou plus recyclables lorsque cela est techniquement possible.