Nettoyage des résidences et gestion des conteneurs

Le marché couvre le nettoyage des parties communes, des espaces extérieurs et des locaux du siège, ainsi que la manutention et l’entretien des conteneurs. Le titulaire est soumis à une obligation de résultat : les fréquences indiquées sont des minima et peuvent être augmentées sans rémunération supplémentaire si le résultat attendu n’est pas atteint.

Les interventions sur les résidences concernent notamment les entrées et halls, ascenseurs, paliers, couloirs, escaliers et coursives, locaux vide-ordures, locaux communs et de stockage, caves, parkings souterrains, espaces verts, cheminements, cours et parkings aériens. Elles incluent les vitrages intérieurs et extérieurs, y compris les vitres hautes de plus de 3 m et les vitres basses de moins de 3 m, à la fréquence prévue pour chaque site dans les fiches techniques. Les luminaires, lanterneaux et skydomes sont nettoyés par moyen humide.

Pour le siège, les tâches concernent notamment l’accueil, les circulations, sanitaires, escaliers, ascenseurs, bureaux, salles de réunion et espaces extérieurs. Les tâches bruyantes ou gênantes doivent être effectuées avant 9 h ou après 18 h 30. Le titulaire fournit, approvisionne, stocke et remplace les consommables, en contrôlant les stocks à chaque passage.

Conteneurs, logements et prestations ponctuelles

La sortie et la rentrée des bacs tiennent compte du type de collecte et des horaires fixés par les collectivités, en lien avec les prestataires de collecte. Les bacs sont rangés après le ramassage. Le nettoyage des conteneurs est prévu une fois par semaine pour les résidences ; une autre clause prévoit un nettoyage tous les 15 jours, sans distinguer clairement la portée de cette fréquence.

Les prestations unitaires comprennent notamment :

• La remise en état des logements T1 à T6 : sols PVC, parquet ou carrelage ; sanitaires, robinetterie et pièces humides ; radiateurs, tuyaux, plinthes et placards ; vitrages et fenêtres sur les deux faces ; grilles et bouches de ventilation ; portes et appareillages électriques, avec précaution contre le risque électrique. Le balcon ou la loggia sont nettoyés, y compris les fientes ou déjections si nécessaire. Pour le T1, un abattant double blanc, type Uniform de marque ALTERNA ou équivalent, est fourni et posé, puis laissé dans son emballage. Un quitus est complété contradictoirement avec le gardien, paraphé et laissé dans le logement.
• La sortie des encombrants jusqu’au point de collecte sur la voirie ; si la sortie avant le passage de la collecte municipale n’a pas été possible, leur enlèvement et leur évacuation en décharge ou déchetterie le jour même, aux frais du titulaire. Le transfert depuis les lieux désignés, y compris parties communes, extérieurs et logements, jusqu’à la décharge ou déchetterie est également prévu, dans le respect des règles applicables aux collectes sélectives.
• Le décapage des sols à la monobrosse, avec décapant si nécessaire, puis l’application d’une émulsion protectrice.
• Le remplacement temporaire des gardiens et employés d’immeuble, compté en heures de présence effective, avec des tâches variables selon les besoins : rotation des poubelles, entretien des communs et locaux, et interventions sur les espaces extérieurs.

Organisation, moyens et contrôles

Le titulaire fournit un planning par site indiquant équipes, heures hebdomadaires, jours et horaires d’intervention ; le planning validé est contractuel et doit être affiché chaque mois dans les halls. Le mémoire technique doit proposer une méthode permettant de prouver le temps de présence des agents et la bonne réalisation des prestations. Les horaires des résidences sont définis avec l’acheteur, dans une plage prévue de 6 h à 18 h ; les prestations prévues un jour férié sont réalisées la veille ou reportées au lendemain.

Les matériels sont fournis et conservés sur place ; ils doivent être en bon état, adaptés aux installations, économes en eau et énergie, et présentés avec une notice indiquant notamment leurs performances énergétiques et sonores. Le titulaire fournit les produits et petites fournitures nécessaires. Les produits doivent préserver les surfaces, ne pas rendre les sols glissants, être adaptés aux sanitaires et respectueux de la santé et de l’environnement ; ceux utilisés au siège sont soumis à validation préalable. Des contrôles peuvent être inopinés. En cas de manquements répétés ou de défaut de qualité, un plan d’actions correctives assorti de délais de mise en œuvre sous 48 h peut être demandé.

Le titulaire protège les revêtements pendant les travaux et répond des détériorations qu’il cause. Il signale par téléphone et/ou courriel les anomalies observées sur site, notamment les défauts d’équipements, dégradations, encombrants ou problèmes d’ascenseur. Les clés et badges remis doivent être restitués à la fin du contrat ; en cas de perte, les coûts de remplacement des serrures, clés ou badges, y compris la main-d’œuvre et la reprogrammation, sont à la charge du titulaire.