Nettoyage de logements vacants avant relocation

Le marché prévoit des interventions au fil des départs de locataires, dans les logements vacants et leurs annexes, notamment garages et celliers. Les commandes distinguent le nettoyage avant les travaux nécessaires à la relocation, le nettoyage extrême après occupation liée au squat ou au syndrome de Diogène, et le nettoyage en profondeur avant relocation.

Les opérations comprennent l’évacuation des encombrants ou déchets restants, l’aération, le dépoussiérage de toutes les surfaces, plafonds compris (avec retrait des toiles d’araignées), l’aspiration des sols, le dégraissage, le lavage et le frottage des surfaces (y compris le retrait des autocollants), l’élimination des moisissures, le détartrage, le rinçage et la désinfection. Un article distinct prévoit le nettoyage complet des garages, du sol au plafond, quels que soient les matériaux, portes comprises.

Le BPU présente les quantités annuelles estimées suivantes, indiquées comme non contractuelles :

| Prestation | 1 pièce | 2 pièces | 3 pièces | 4 pièces | 5 pièces | 6 pièces et + |
|---|---:|---:|---:|---:|---:|---:|
| Avant travaux (AVT1), forfait par logement | 3 | 9 | 8 | 6 | 2 | 1 |
| Nettoyage extrême avant travaux (AVT2), forfait par logement | 1 | 2 | 2 | 5 | 1 | 1 |
| Nettoyage en profondeur avant relocation (AVR3), forfait par logement | 41 | 94 | 141 | 111 | 26 | 2 |

Les postes supplémentaires estimés annuellement sont l’enlèvement de 6 m³ d’encombrants, le nettoyage de 10 garages au forfait et le décapage mécanique de 1 600 m² de sols, ce dernier étant lié au nettoyage extrême.

Commandes et exécution

Les prestations sont réalisées sur bons de commande, sans limitation du nombre de demandes. Aucune intervention ne commence sans bon de commande, sauf urgence ; dans ce cas, le bon est régularisé après l’intervention. Les interventions courantes doivent être réalisées au plus tard dans les 3 jours suivant l’établissement du bon, du lundi au samedi hors jours fériés. Les urgences sont déterminées par Loge.GBM et déclenchées sur simple appel téléphonique, mais le délai de réponse indiqué pour celles-ci est incomplet. Le titulaire ne peut refuser une demande, sauf force majeure. Il communique une adresse électronique et un numéro de téléphone dédiés, et annonce la date d’intervention au référent avant chaque intervention.

L’accès aux parties communes se fait avec badges et clés remis contre récépissé ; le titulaire en assure la garde, en recense l’attribution à son personnel et ne peut les dupliquer. Pour un logement vacant, les clés sont remises par Loge.GBM ou récupérées auprès de l’agence concernée contre signature ; le titulaire est responsable des lieux à compter de leur remise, hors force majeure ou effraction. Les clés et badges doivent être restitués à l’échéance.

Résultat, vérifications et sécurité

Le résultat attendu est un logement et ses annexes propres, nets et exempts de saleté et de mauvaises odeurs. Après chaque intervention, le titulaire établit un certificat de réalisation en deux exemplaires : l’un reste dans la cuisine, sur l’évier, et l’autre est adressé au référent pour validation. Cette validation conditionne l’autorisation de facturer. Le certificat est transmis au référent dans les 24 heures suivant l’intervention. Les non-conformités doivent être corrigées sans supplément dans les 48 heures ; les délais ne respectant pas les prescriptions peuvent donner lieu à pénalités.

Pour le décapage des sols susceptible d’émettre des fibres d’amiante, le titulaire applique les règles de la sous-section 4 (SS4) : formations obligatoires des encadrants et opérateurs, modes opératoires transmis aux autorités concernées et protections collectives et individuelles adaptées. L’information sur la présence ou l’absence d’amiante est portée au bon de commande ; le repérage avant travaux est disponible sur demande. Si ce repérage ne peut exceptionnellement être fourni, le principe de précaution s’applique. Les travaux relevant de la sous-section 3 sont interdits. Le titulaire intervient seul sur le lieu concerné.

Produits et déchets

Le choix des produits, leur dosage et leurs justificatifs sont soumis aux exigences environnementales du marché. Le titulaire évacue les déchets et matériaux déposés, précise les filières et destinations prévues par type de déchet, recherche une valorisation maximale et fournit les éléments de traçabilité ; les coûts d’élimination sont inclus dans les prix des postes concernés.