Nettoyage et entretien des locaux

Le titulaire assure le maintien en propreté, confort et hygiène des locaux, équipements, surfaces vitrées et espaces compris dans le marché. Il met en œuvre les moyens nécessaires à une obligation de résultat, en adaptant ses méthodes aux locaux, à leur usage et aux matériaux.

Les interventions concernent notamment les bureaux, salles de réunion, sanitaires, douches et vestiaires, cuisines et offices, équipements de cuisine, parties communes, locaux de déchets et vitreries. Elles comprennent le dépoussiérage, l’aspiration ou le balayage, le lavage des sols, le nettoyage des surfaces et points de contact, le vidage des corbeilles et l’évacuation des déchets. Les opérations périodiques renforcent le nettoyage des zones hautes accessibles, plinthes, portes, parois, recoins et surfaces entartrées ou marquées.

• Sanitaires et vestiaires : nettoyage et désinfection des appareils, robinetteries, miroirs, points de contact et sols ; détartrage adapté et nettoyage approfondi périodiques.
• Cuisines et offices : nettoyage des plans, éviers, façades accessibles et sols, avec respect des règles d’hygiène alimentaire ; nettoyage intérieur et extérieur des équipements prévus, dont réfrigérateurs et micro-ondes. Le dégivrage du réfrigérateur est réalisé si nécessaire, au plus une fois par mois lors du nettoyage intérieur prévu.
• Vitrerie : nettoyage des deux faces lorsque prévu, des portes et cloisons vitrées accessibles ainsi que des vitrages en hauteur ou en façade, avec moyens d’accès conformes et balisage si nécessaire.
• Déchets : vidage des contenants, remplacement des sacs, collecte séparée et dépôt dans les points ou filières prévus ; aucun flux trié ne doit être remélangé.

Organisation et moyens

Les fréquences sont fixées par site dans l’annexe contractuelle ; le titulaire peut les renforcer à ses frais, mais ne peut les réduire sans accord écrit préalable. Il remet un planning hebdomadaire des sites indiquant jours, horaires, agent et temps d’intervention, ainsi qu’un planning complémentaire pour les opérations périodiques renforcées, mensuelles, trimestrielles, semestrielles, annuelles et ponctuelles. Les interventions sont réalisées avant 8 h ou après 18 h. Les prestations périodiques sont organisées pour limiter la gêne des occupants.

Le titulaire fournit les produits, équipements et consommables nécessaires, sauf stipulation contraire des fiches de site. Il assure le réapprovisionnement des consommables d’hygiène prévus et, lorsque cela lui incombe, l’entretien ou le remplacement des distributeurs. Les matériels sont adaptés aux locaux et maintenus en bon état : notamment au moins un chariot de ménage et deux seaux par site, un aspirateur professionnel par site, une raclette à vitres et un mouilleur par agent, ainsi qu’un panneau « Sol glissant » par site au minimum. Les autres quantités sont précisées selon les besoins ou les sites ; les quantités indiquées pour ces équipements sont données à titre indicatif.

Les méthodes sont adaptées aux surfaces : travailler du propre vers le sale et du haut vers le bas lorsque possible, éviter les contaminations croisées, respecter les dosages et temps de contact, ne jamais mélanger les produits et signaler les supports fragiles ou dégradés. Les sols lavés sont signalés lorsqu’ils présentent un risque de glissance. Les lingettes à usage unique ne sont pas utilisées ; les textiles lavables et réutilisables sont privilégiés.

Suivi et interventions ponctuelles

Un registre est tenu pour chaque bâtiment avec date, horaires, agent, prestations réalisées, anomalies et actions correctives éventuelles. Les fiches de suivi, de contrôle qualité et d’état des lieux assurent la traçabilité ; un rapport mensuel rend compte notamment des interventions prévues et réalisées, contrôles, non-conformités, actions correctives, incidents et ruptures de consommables. Les contrôles peuvent être programmés, contradictoires ou inopinés ; les écarts donnent lieu à une reprise et à une traçabilité.

Des prestations ponctuelles ou renforcées peuvent être demandées après travaux, déménagement, sinistre, événement exceptionnel ou modification temporaire de l’usage des locaux. Le titulaire organise les remplacements afin d’assurer la continuité de service, forme ses agents aux méthodes, produits, matériels et règles d’accès et de sécurité, et transmet la liste nominative des agents, fonctions et horaires avant le démarrage puis à chaque modification.