Nettoyage des bâtiments municipaux

Le titulaire assure le nettoyage des bureaux administratifs, écoles, salles de sport et culturelles, et locaux associatifs, selon les horaires et fréquences prévus par établissement. Les tâches sont adaptées à l’état, à la nature, à la fréquentation et aux usages des locaux. Le protocole de nettoyage renvoie à l’annexe 3, sous réserve des règles sanitaires applicables; les tâches sont affichées par site avec leurs périodicités (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle ou trimestrielle).

Le volume horaire est évalué à 5 930 heures par an. Le maître d’ouvrage autorise, au-delà du BPU, des prestations supplémentaires à hauteur de 670 heures. Le DQE ventile les effectifs, heures par personne et semaines annuelles comme suit :

| Site ou activité | Effectif | Heures/semaine/personne | Semaines/an |
|---|---:|---:|---:|
| Services techniques | 2 | 5 | 52 |
| Mairie | 2 | 7,5 | 52 |
| École maternelle Brassens | 1 | 10 | 36 |
| Maternelle Ferry, lundi-jeudi-vendredi | 2 | 6 | 36 |
| Maternelle Ferry, mercredi | 1 | 4 | 36 |
| Ferry, rez-de-chaussée et rez-de-jardin | 1 | 13 | 36 |
| Ferry, 1er étage et périscolaire | 1 | 6 | 36 |
| Brassens, temps non scolaire | 1 | 30 | 5 |
| Quartier libre, temps non scolaire | 2 | 6 | 4 |
| Maternelle Ferry, temps non scolaire | 2 | 30 | 5 |
| Ferry, rez-de-chaussée et rez-de-jardin, temps non scolaire | 2 | 30 | 5 |
| Salle de sports Joly, lundi-mercredi-jeudi-vendredi | 2 | 7,5 | 45 |
| Salle de sports Joly, renfort du lundi | 1 | 2 | 45 |
| Salle de sports du Couvent | 2 | 5 | 45 |
| Complexe sportif | 2 | 5,5 | 46 |
| Complexe sportif, renfort du lundi | 1 | 2 | 46 |
| Salle de danse | 1 | 3 | 37 |
| Auditorium | 2 | 3 | 40 |
| Boîte à couture | 2 | 1 | 12 |
| Local des Tilleuls (Restos du cœur) | 2 | 1 | 12 |

Les horaires fixés peuvent être adaptés ponctuellement, avec l’accord exprès du maître d’ouvrage ou après information préalable. Les interventions peuvent avoir lieu pendant l’occupation des locaux. Des prestations temporaires supplémentaires peuvent être demandées dans les bâtiments concernés et d’autres bâtiments communaux, notamment la salle des fêtes (salle de l’Union), la salle culturelle Les Nymphéas, le local PMI, la maison de la jeunesse, la maison de la solidarité et la salle de sport Vaillant. Pour une demande planifiée, le planning est transmis au plus tard 7 jours avant. En cas de besoin urgent de renfort ou remplacement, la demande est formalisée par courriel et le remplacement doit intervenir sous 48 heures au maximum. Les heures supplémentaires sont prévues au BPU à l’heure, avec des lignes distinctes en semaine du lundi au samedi et le dimanche.

Organisation et contrôles

Le titulaire définit les moyens humains et matériels, le fonctionnement quotidien et l’encadrement. Il désigne un référent de chantier et son remplaçant, interlocuteurs de la collectivité; une réunion de suivi mensuelle peut être demandée. Toute absence d’un agent est signalée dans l’heure par téléphone puis confirmée par courriel dans la journée; son remplacement est assuré sous 24 heures au maximum. Les fiches mensuelles d’émargement et les dates de contrôle sont affichées sur chaque site; les présences et observations sont transmises au plus tard le vendredi de la première semaine du mois suivant. Les listes nominatives des agents affectés sont transmises après notification et mises à jour. Pour les écoles et bâtiments susceptibles d’accueillir des mineurs, les informations requises pour le fichier FIJAIS sont également transmises.

Produits, matériels et accès

Le titulaire fournit les produits d’entretien et le matériel nécessaire à ses agents (notamment chariots, balais, lavettes microfibres et éponges), qu’il entretient et remplace si nécessaire. La collectivité fournit les consommables sanitaires (papier toilette, essuie-mains, savon liquide et sacs-poubelle), l’eau et l’électricité; elle peut mettre ponctuellement des autolaveuses à disposition, avec leurs consommables et produits à sa charge. Un espace de rangement est prévu dans chaque établissement.

Avant exécution, le titulaire transmet la liste des produits et matériels ainsi que leurs fiches de données de sécurité, conservées dans un livret dans chaque établissement. Il atteste de l’absence de danger pour les agents et usagers; les produits doivent respecter l’écolabel NF-Environnement ou une norme européenne équivalente, sauf impossibilité technique ou dérogation expresse, avec justificatifs fournis dès notification. Des produits spécifiques de désinfection sont obligatoires dans les écoles maternelles. La collectivité peut interdire un produit susceptible d’avoir causé des dégradations ou des effets sur la santé; un produit de substitution est alors proposé. Les produits sont identifiés au nom de l’entreprise. Le titulaire gère clés, badges et codes, et désarme/réarme les alarmes selon les consignes. Il protège les locaux et les biens, évite notamment les sols glissants et les projections sur les boîtiers électriques, et forme son personnel aux règles de sécurité.