Entretien des locaux

Le titulaire assure le nettoyage des locaux, bâtiment par bâtiment, hors vitres. Les interventions sont réalisées par du personnel spécialisé, sous la responsabilité de l’entreprise, selon un planning annuel fourni par la collectivité. Le volume prévisionnel indiqué est de 874 heures par an. Le planning annuel N+1 est transmis au 15 décembre ; des modifications ponctuelles sont possibles.

Répartition des interventions

Au siège, le volume prévisionnel est de 326 heures annuelles, avec 2 heures quotidiennes. Les sols des bureaux, circulations et dégagements, le coin cuisine et les sanitaires sont nettoyés chaque jour. Sont également concernés les espaces collectifs, la salle de réunion, les sanitaires, le hall d’accueil et la gestion des déchets. Les bureaux font l’objet d’une rotation, à raison d’une intervention par bureau et par semaine, incluant mobilier, poussières et toiles d’araignées. Les interventions ont lieu avant 9 h ou après 17 h, du lundi au vendredi.

L’annexe du siège représente 45 heures jusqu’au 26 mars 2027, à raison de 0,75 heure quotidienne ; le centre technique existant représente 60 heures jusqu’à cette date, à raison d’une heure quotidienne. Dans ces deux bâtiments, les bureaux sont traités par rotation hebdomadaire, avec entretien des espaces collectifs, sanitaires et gestion des déchets. À partir du 26 mars 2027, un nouveau centre technique intercommunal remplace ces deux bâtiments ; le volume prévu est de 60 heures, environ 3 heures quotidiennes durant les congés de l’agent recruté pour l’entretien du nouveau bâtiment. S’y ajoutent les sols, circulations, dégagements, coin cuisine, sanitaires, vestiaires et buanderie, ainsi que les espaces collectifs, salle de réunion, hall et déchets ; les bureaux sont traités par rotation hebdomadaire. Si le recrutement de cet agent échoue, la collectivité prévoit de lancer un marché distinct pour cet équipement, avec prise d’effet fin mars 2027.

Les deux relais petite enfance représentent respectivement 67,5 heures et 37,5 heures prévisionnelles. Au premier, les interventions durent 1,5 heure par jour, avec deux interventions de 1,5 heure le vendredi durant les vacances scolaires principalement, entre 12 h 30 et 14 h puis à partir de 17 h 30. Au second, elles durent 1,5 heure par jour, sauf le mercredi, principalement durant les vacances scolaires. Dans les deux cas, les prestations portent sur les bureaux, sols et surfaces des salles d’animation, tapis et mobilier éducatif à désinfecter, coin tisanerie, sanitaires et déchets ; l’intervention se déroule hors accueil des enfants, selon les créneaux et le planning prévus.

Le pôle jeunesse représente 278 heures prévisionnelles. Il comprend cinq bâtiments comportant chacun trois à quatre salles, dont une grande salle et trois petites. Les interventions se font selon le planning, en collaboration avec un ou deux agents de la collectivité. Elles comprennent les sols et surfaces des salles d’animation, les bureaux une fois par semaine, la désinfection du mobilier (tables, chaises et canapés pour enfants), les coins tisanerie, les sanitaires enfants et adultes, et la gestion des déchets.

Moyens, continuité et sécurité

Le titulaire fournit le matériel ; la collectivité peut aussi mettre à disposition des chariots complets et des aspirateurs. Les produits d’entretien, l’eau, l’électricité et les consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique) sont fournis gratuitement par la collectivité. Le titulaire maintient les locaux et équipements en bon état de propreté et de fonctionnement, assure la continuité du service et veille à ne pas perturber l’activité des bâtiments. Il désigne un responsable de l’exécution ; le personnel porte une tenue propre et adaptée.

Les clés confiées ou retirées auprès des référents doivent être gérées par le titulaire, qui assume les conséquences de leur perte ou de leur vol et le coût des clés supplémentaires et remplacements nécessaires. Les codes d’alarme sont communiqués par la direction et les alarmes doivent être activées en quittant les locaux. Toute anomalie susceptible d’endommager les bâtiments ou de mettre en cause la sécurité doit être signalée sans délai. Le matériel endommagé pendant les opérations est remplacé à l’identique et aux frais du titulaire ; celui-ci répond également des accidents, dégâts et vols commis par son personnel.

Pour les besoins exceptionnels de remplacement d’un agent, le candidat s’engage à répondre dans les quatre heures ouvrées suivant la sollicitation et indique le délai de prévenance nécessaire pour s’adapter à une modification ponctuelle du planning. Les augmentations ou diminutions de volume, notamment pour besoins exceptionnels, ou les changements de nature des travaux sont limités à 16 % du volume horaire annuel global, sans réclamation ni hausse du tarif horaire ; ils sont notifiés par ordre de service et exécutés immédiatement. Une augmentation ponctuelle liée notamment à un arrêt de travail ou à une pandémie reste possible.

Suivi et vérification

Un cahier de liaison est mis en place sur chaque site pour les remarques écrites et le suivi de la qualité, notamment lorsque les agents travaillent seuls. Une visite qualité peut être effectuée avec le titulaire et un représentant de la collectivité ; les manquements doivent être corrigés dans le délai fixé par celle-ci. L’acheteur procède à des vérifications quantitatives et qualitatives simples au moment de l’exécution, puis décide de l’admission, de la réfaction, de l’ajournement ou du rejet selon les clauses contractuelles.