Nettoiement des routes, pistes cyclables et voies vertes

L’accord-cadre couvre le balayage, l’aspiration, le lavage mécanique et, sur les pistes cyclables et voies vertes, le nettoyage manuel des voies départementales du lot. Les interventions sont déclenchées par bons de commande; l’entretien courant suit un planning annuel.

Les prestations mobilisables comprennent le balayage par balayeuse traînée ou poussée, aspiratrice ou aspiratrice de faible largeur, l’aspiration de débris végétaux par camion de grand volume, le lavage mécanique et le nettoyage manuel des pistes cyclables, voies vertes et cheminements piétons.

Les itinéraires et le nombre de passes sont définis à la commande par la direction territoriale concernée ou la direction des mobilités. Les interventions sont généralement réalisées sous circulation. Les commandes rapides doivent être terminées dans les 96 heures et les urgentes dans les 48 heures après émission du bon; ces délais sont en jours ouvrables, du lundi au samedi inclus, hors dimanches et jours fériés. Ces interventions non planifiables peuvent répondre à des intempéries, tempêtes ou crues, notamment pour rétablir la sécurité du domaine public routier.

Lorsqu’une intervention implique l’évacuation de déchets, le prestataire remet le bordereau de suivi des déchets (formulaire CERFA) attestant leur évacuation et leur traitement adapté; ce document conditionne le paiement de la facture.

Le titulaire respecte le code de la route et les itinéraires confiés, assure la sécurité des usagers et met en place la signalisation et la protection de chantier conformément aux manuels SETRA du chef de chantier (volume 1 pour les routes bidirectionnelles, volume 2 pour les routes à chaussées séparées). Le personnel porte au minimum un gilet de sécurité fluorescent; balayeuses, laveuses et autres véhicules ont la signalisation réglementaire de chantier mobile. Les véhicules et engins satisfont aux prescriptions du code de la route.