Fourniture de monoxyde d’azote médical et de systèmes d’administration

Fourniture de NO médical avec location des emballages, systèmes d’administration et de surveillance, détendeurs-débilitres et consommables associés. L’unité de prix du NO est le litre de NO ; les quantités prévisionnelles sont indicatives. À titre d’équivalence, une bouteille B20 de NO à 450 ppm correspond à 1,71 litre de NO.

Produit et conditionnement

Les gaz médicaux doivent être accompagnés des justificatifs de conformité applicables : copie de la publication au Journal officiel pour l’AMM, autorisation AAC/AAP de l’ANSM, marquage CE en cours de validité et, pour les fluides médicaux sans statut, certificats d’analyse conformes à la Pharmacopée européenne. À la livraison, la date de péremption des bouteilles doit représenter au moins les deux tiers de la durée de conservation du produit ; sinon, la livraison est refusée.

Au CHU de Lille, les bouteilles en usage comprennent des B20 aux concentrations 450 et 225 ppm et des B5 à 450 ppm ; les B5 servent au transport des patients. À Armentières, les B20 de NO sont livrées au local des gaz.

Systèmes d’administration, surveillance et maintenance

Pour le système d’administration et de surveillance, fournir une documentation en français comprenant fiche technique et notice d’utilisation, marquage CE et classe, description des caractéristiques et performances, et conditionnement des consommables. Le système doit être fourni avec un chariot à roulettes permettant de fixer le moniteur et les bouteilles. Tout système entrant dans un établissement est enregistré et tracé par son service biomédical. Les gaz de calibration sont inclus dans les prix unitaires.

Fournir également, en français, la fiche technique et la notice d’utilisation du détendeur-débilitre, avec son marquage CE, sa classe et la description de ses caractéristiques et performances. En cas de panne, mettre à disposition un système d’administration et de surveillance de remplacement sous 48 heures ; prévoir aussi un remplacement pendant les maintenances préventives ou curatives. Une assistance technique doit pouvoir être sollicitée.

Formation et livraisons

Former les personnels médical, paramédical et biomédical à l’utilisation du système au démarrage du marché, au minimum une fois par an et à chaque évolution technique ou réglementaire. Fournir le calendrier, le contenu des formations et la liste des formateurs. Des formations propres à certains établissements peuvent compléter ce programme.

Les délais et modalités de livraison courante varient selon l’établissement. Au CHU de Lille, les demandes de mise à disposition de fluides médicaux sont envoyées chaque jour par courriel avant 12 h, puis régularisées par bon de commande ; livraison le lendemain, de 8 h 30 à 9 h 30. À Armentières, commande EDI avant 11 h pour livraison le lendemain matin, pendant les heures d’ouverture de la pharmacie ; au moins deux livraisons par semaine sont requises, idéalement le mardi et le vendredi. Le titulaire décharge les bouteilles au lieu de stockage et assure leur raccordement si nécessaire. En urgence, livrer sous quatre heures au maximum à compter de la demande, sauf délai plus court proposé.