Fourniture et livraison de gaz médicinaux avec location de contenants

Fourniture d’oxygène médicinal comprimé et de MEOPA comprimé, avec location des bouteilles B2, B5 et B15 pour le BMPM. L’oxygène doit respecter la dernière édition en vigueur de la Pharmacopée Européenne, disposer d’une AMM délivrée par l’ANSM et répondre à la norme d’identification des gaz médicaux. Le MEOPA est un mélange équimolaire de 50 % de protoxyde d’azote médicinal et 50 % d’oxygène médicinal, soumis aux mêmes exigences de pharmacopée, d’AMM et d’identification.

Les livraisons comprennent la reprise des bouteilles vides et leur échange contre des bouteilles pleines. La première livraison de l’ensemble des contenants et charges commandés, ainsi que la fourniture de la solution de traçabilité, est attendue dans les 15 jours calendaires suivant la notification du premier bon de commande. Les livraisons programmées à la PUI ont lieu les mardis et vendredis. Un service d’astreinte de type hotline est assuré 24 h/24, 7 j/7 et 365 jours/an pour les problèmes urgents et graves et l’organisation, sur demande, d’une livraison urgente. La reprise de l’ensemble des contenants en fin de marché doit intervenir dans les 15 jours calendaires suivant le dernier jour de validité.

Bouteilles et équipements

• Oxygène : bouteilles B2, B5 et B15, à 200 bars, avec robinet manodétendeur à débitmètre intégré. Capacités en eau respectives : 2, 5 et 15 litres. Corps et ogive en aluminium, aluminium fretté ou équivalent, de couleur blanche conformément à la NF EN 1089-3 ; protection par film ou gaine plastique.
• MEOPA : bouteille B5 de 5 litres, à une pression comprise entre 120 et 200 bars ; corps blanc avec ogive bleue sur fond blanc, ou ogive blanche et bleue. Protection par film ou gaine plastique.
• Débitmètres oxygène : débit jusqu’à 15 l/min, avec réglage litre par litre au moins pour les quatre premiers litres. Sortie haute pression normalisée à prise crantée pour respirateur et sortie « olive » pour tuyau souple. Pour le MEOPA : débit de 1 à 15 l/min, sortie haute pression pour valve à la demande et sortie « olive » pour tuyau souple.
• Les détendeurs ne doivent pas dépasser le chapeau de protection. Les chapeaux protègent les robinets des chocs et chutes, sont nettoyables et comportent une poignée intégrée préhensible ; les bouteilles B5 ont aussi un système d’accrochage à un brancard ou un lit. L’écran digital d’autonomie résiduelle et ses alarmes de faible autonomie sont souhaités, non imposés.
• Chaque contenant porte une étiquette code-barres pour l’inventaire et l’identification du gaz, du format, du numéro individuel de traçabilité, de l’AMM, du lot et de la date de péremption. Les bouteilles disposent d’un dispositif d’inviolabilité obturant la sortie du robinet.

Dimensions maximales

• Oxygène B2 : hauteur 60 cm, diamètre 15 cm, diamètre du chapeau 22 cm.
• Oxygène B5 : hauteur 69 cm, diamètre du corps en partie basse et moyenne 14 cm, chapeau 22 cm ; compatibilité avec le fourreau de casier de 75 cm de longueur totale (partie cylindrique 46 cm, partie hémicylindrique 29 cm), diamètre 15 cm.
• Oxygène B15 : hauteur 106 cm, diamètre 20 cm.
• MEOPA B5 : hauteur 84 cm, diamètre du corps en partie basse et moyenne 20 cm ; compatibilité avec l’emplacement véhicule de 75 × 16 × 20 cm (longueur × hauteur × largeur).

Traçabilité et gestion des contenants

La solution informatique du lot comprend une traçabilité externe des bouteilles pleines livrées et vides reprises et une traçabilité interne des stocks de la PUI : délivrance des bouteilles pleines aux CIS, retour des bouteilles vides et déstockage automatique de celles reprises par le titulaire. Le titulaire fournit l’application et deux terminaux portables de lecture des codes-barres ; il assure les mises à jour et correctifs du logiciel, ainsi que la maintenance périodique et corrective des terminaux.

Le titulaire entretient, répare, ré-éprouve et met en conformité les contenants loués à ses frais. Pour les bouteilles à robinet manodétendeur à débitmètre intégré, la ré-épreuve est quinquennale. Il contrôle les péremptions et signale les bouteilles en circulation dont la péremption est à moins de 6 mois ; il doit pouvoir fournir semestriellement, sur demande, l’inventaire des bouteilles d’un service, avec casier, date de livraison, numéro individuel et date limite d’utilisation. Il assure la continuité des approvisionnements, la traçabilité jusqu’aux sites, le signalement des alertes de vigilance et la récupération des bouteilles. Les véhicules de livraison doivent être conformes à la réglementation du transport des gaz et les personnels qualifiés et habilités.

Volumes estimatifs du DQE sur 4 ans

Les quantités ci-dessous sont indicatives, non contractuelles et susceptibles de varier : location mensuelle, 1 056 B2 oxygène, 17 040 B5 oxygène, 6 720 B15 oxygène et 480 B5 MEOPA ; charges, 48 B2 oxygène, 7 680 B5 oxygène, 1 536 B15 oxygène et 48 B5 MEOPA ; 48 mois de location de la solution de traçabilité et 384 transports standards aller-retour entre les locaux du titulaire et la PUI.