Fourniture de monographies imprimées et numériques

Le lot porte sur des monographies imprimées françaises ou de langue française, tous domaines, de niveau enseignement et recherche, avec leurs documents d’accompagnement. Les cartes de géographie sont comprises. Des commandes permanentes de suites ou collections peuvent être passées pour la durée de l’accord-cadre, avec possibilité d’annulation pendant cette période. Le titulaire suit les parutions et livre sans rappel ; il doit demander confirmation avant toute fourniture en cas d’anomalie de parution, de réédition, nouvelle édition, coédition ou traduction.

Les services et composantes de l’Université peuvent émettre leurs bons de commande. Le service du traitement et du signalement des bibliothèques peut également émettre un bon annuel global sans liste de titres, ensuite minoré ou majoré ; les titres commandés en cours d’année s’y imputent. Les bibliothèques associées établissent leurs propres bons. Des devis peuvent être demandés gratuitement avant commande, avec notamment titre, ISBN, éditeur, format, année, prix et délai de livraison ; les services restent libres de passer ou non la commande.

Livraison et outils de gestion

Les imprimés sont livrés à l’adresse indiquée sur chaque bon, sous la responsabilité du titulaire, par voie postale ou transporteur. Chaque livraison est accompagnée d’une copie de facture ou d’un bon de livraison. Les délais attendus sont de 15 jours après réception du bon pour les ouvrages édités en France, de 10 jours pour les commandes françaises signalées urgentes, de 15 jours pour les commandes étrangères urgentes et de quatre semaines pour les autres commandes. En cas d’impossibilité de livraison conforme, le titulaire avertit le service par écrit et détaille la situation des titres concernés, par exemple épuisés ou en réimpression.

Le titulaire met gratuitement à disposition, dans les 15 jours suivant le début de l’accord-cadre, une base de gestion en ligne sécurisée : comptes et profils utilisateurs, recherche par titre/ISBN/éditeur, tarifs HT et TVA, paniers et validations de commandes, réclamations avec historique, veille documentaire et statistiques exportables. La base permet la consultation et l’export des données bibliographiques, éditoriales et commerciales actualisées. Le titulaire assure une formation initiale et, selon les demandes, au moins une fois par an ; il maintient l’accès, informe les utilisateurs des indisponibilités temporaires et fournit les notices imprimées au format Marc ISO 2709, avec fonctionnalités d’export vers Koha et en CSV ou Excel.

Le titulaire assume les risques du conditionnement, de l’emballage, du chargement et du transport jusqu’au lieu de livraison. Les emballages restent sa propriété, sauf très petits colis. Il est responsable de la valorisation ou de l’élimination des déchets et fournit, sur demande, les justificatifs de traçabilité réglementaire.