Fourniture de livres imprimés pour bibliothèques

Fourniture de titres en français ou francophones, quel que soit le pays d’édition, pour les bibliothèques et services de l’Université. Le périmètre inclut les titres à large diffusion comme les publications à diffusion restreinte — publications associatives, syndicales, politiques, régionales, à compte d’auteur ou issues de centres de recherche et laboratoires universitaires — ainsi que l’antiquariat.

Les commandes sont émises au fil des besoins, sans fréquence imposée ni minimum de titres ou de valeur. Le titulaire signale les doublons, honore aussi les commandes de faible importance sans frais supplémentaires et peut utiliser un échange de fichiers conforme à EDIFACT. Un interlocuteur francophone est désigné dans les cinq jours suivant la notification et reste joignable du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h.

Délais et traitement

• Pour les ouvrages de large diffusion en français, livraison au plus tard sous 3 semaines calendaires hors commandes permanentes ; l’acheteur peut demander une livraison urgente, avec un délai ramené à 5 jours ouvrés.
• Pour les ouvrages à diffusion restreinte et les ouvrages d’antiquariat, le titulaire indique le délai prévisible dès la commande, à convenir avec l’Université.
• Les devis demandés pour des ouvrages à large diffusion sont accusés réception sous 24 heures ouvrées et établis sous 48 heures ouvrées à compter de l’accusé de réception. L’absence de réponse sous deux semaines vaut déni de compétence.

Expédition et conformité

Les ouvrages sont livrés franco de port, y compris depuis l’étranger. Le titulaire assume la responsabilité du transport, des formalités douanières et de la livraison au point précis indiqué au bon de commande. Chaque envoi comporte un bon de livraison valorisé reprenant notamment références de commande, articles, quantités et prix. Les exemplaires d’un même titre sont regroupés dans un envoi ; les colis sont séparés par service destinataire. Les ouvrages défectueux sont repris et remplacés sans frais, ou la commande peut être annulée si le délai rend une nouvelle commande inutile.

L’emballage inutile ou surdimensionné est supprimé ; les bacs plastiques réutilisables sont privilégiés. En cas de volume insuffisant ou de contrainte technique justifiée, un carton limité au strict nécessaire, recyclé ou recyclable, peut être utilisé. Pour les commandes de 30 à 50 titres à large diffusion, hors commandes permanentes, au plus trois livraisons fractionnées sont acceptées.

Le marché vise des livres imprimés, y compris ceux avec CD-ROM, DVD ou autres supports d’accompagnement ; les livres électroniques sont exclus. Sont également exclus les manuscrits, mises à jour fournies uniquement par l’éditeur, livres imprimés avant 1815, partitions, livres d’artistes, souscriptions, documents rares non fournis par le titulaire et documents hors circuit normal de distribution. L’antiquariat demandé par le service commun de documentation est exclu du périmètre.