Fourniture de mobilier, pièces détachées et accessoires

Accord-cadre à bons de commande pour fournir des mobiliers et, dans le périmètre du marché, leurs pièces détachées et accessoires. Les commandes sont passées selon les besoins de l’établissement. Un devis est demandé avant commande, aux prix du marché. Le marché comporte trois lots décrits dans les pièces de consultation ; le CCP mentionne par ailleurs quatre lots, alors que son énumération s’arrête au lot 3.

Lot 1 — Mobilier professionnel

Fourniture et livraison, avec montage et installation prévus pour ce lot : mobilier d’accueil, de détente et d’hébergement, mobilier de bureau et scolaire, mobilier extérieur, sièges, rangements, archivage, rayonnage et mobilier de restauration.

Le BPU décrit notamment des tables basses rondes stratifiées à piètement bois, des chauffeuses en tissu enduit, des poutres d’assise de 2 ou 3 places, un transat-relax et des sièges de bureau ergonomiques. Ceux-ci comprennent notamment accoudoirs réglables, têtière, dossier réglable en hauteur, assise réglable en profondeur et en hauteur, maintien lombaire et mécanisme synchronisé. Sont aussi prévus un bureau compact de 160 × 80 cm, un caisson à trois tiroirs et une armoire métallique basse à rideaux de 120 cm de largeur, 100 cm de hauteur et trois niveaux de rangement.

Le mobilier extérieur comprend une table de 160 × 80 cm avec trou pour parasol et piètement aluminium, ainsi que des fauteuils et chaises en aluminium. Le mobilier de restauration comprend notamment une table de 140 × 80 cm à plateau stratifié avec revêtement antibruit, un buffet bas avec deux portes fermant à clé et deux tiroirs, et une chaise à assise et dossier bois.

Lot 2 — Éléments de cuisine et de salle de bain

Fourniture et livraison d’éléments de cuisine et de salle de bain. Le BPU répertorie une hotte, des éléments hauts de 40 et 80, des éléments bas de 60 et 80, des sous-éviers de 80 et 120, un plan de travail de 1,70 m, un chant de 650 × 44 et une plinthe de 140 × 2 800 mm.

Lot 3 — Ameublement courant standard

Fourniture de mobilier d’ameublement courant de gamme standard. Le BPU prévoit un ensemble sommier et matelas de 140 × 190 cm : matelas de 20 cm d’épaisseur avec 520 ressorts ensachés, sommier de 14 cm, caisse et 12 lattes en épicéa, quatre pieds couleur hêtre. Il comprend également une table rectangulaire indiquée L160/200 avec armature chêne clair et plateau blanc, une chaise en polypropylène de profondeur d’assise 41 cm et d’environ L. 54 × H. 80 × P. 44 cm, en différents coloris, ainsi qu’une banquette-lit BZ : environ 24 lattes multiplis, matelas en mousse de polyuréthane de densité environ 26 kg/m³, couchage d’environ 140 × 190 × 9 cm et deux coussins décoratifs inclus.

Commandes, livraison et contrôles

Le délai maximal est de huit semaines à compter de la réception du bon de commande, sauf délai différent indiqué sur celui-ci. Le titulaire communique une semaine prévisionnelle de livraison puis confirme la date au plus tard huit jours avant la livraison prévue. Les produits d’un même bon sont livrés en une fois, sauf modalités différentes prévues au bon. Le montage et la mise en place selon le plan d’implantation s’appliquent lorsque ces prestations sont comprises ; les emballages et déchets issus de l’intervention sont évacués, et les sols, murs et cloisons protégés.

Les livraisons sont franco de port et d’emballage, aux risques du titulaire, aux lieux et créneaux inscrits sur chaque bon de commande, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Lorsque des palettes européennes sont nécessaires, elles sont de 80 × 120 cm, filmées et réutilisables, de 1,80 m de hauteur maximale et d’un poids n’excédant pas 500 kg ; une palette de plus de 1,80 m nécessite l’accord du responsable du magasin. Les palettes abîmées ou tombées pendant le transport sont refusées. Les véhicules doivent disposer des moyens de déchargement nécessaires, notamment d’un hayon élévateur si besoin. Les emballages doivent protéger les fournitures et identifier lisiblement en français leur contenu et leurs quantités.

L’acheteur vérifie quantités et conformité aux références, modèles, qualités et performances prévues ; il peut refuser les fournitures non conformes et demander leur remplacement ou leur mise en conformité aux frais du titulaire. L’offre précise les garanties, leur durée, leur étendue et leurs modalités. Le CCP prévoit des pénalités en cas de retard d’intervention sur site dans le cadre de la garantie : le délai indiqué est de 15 jours ouvrés à compter de l’appel téléphonique. Une étude d’implantation est soumise à un délai de 15 jours ouvrés, sous réserve des modalités techniques applicables.