Missions de maîtrise d’œuvre pour bâtiments

Le marché porte sur des opérations de rénovation de bâtiments, de nature architecturale, urbanistique ou environnementale, avec une équipe pluridisciplinaire adaptée à chaque commande. Les prestations sont définies par bons de commande et peuvent couvrir les corps d’état nécessaires à l’opération. La présence d’un architecte inscrit à l’Ordre est prévue pour les opérations qui le nécessitent.

Études et conception

• Diagnostics et relevés architecturaux et techniques préalables, notamment sur les pathologies, l’étanchéité et la structure ; recueil des besoins des exploitants et élaboration d’un programme écrit et graphique.
• Esquisse avec comparaison de variantes, puis APS et APD : définition des solutions, caractéristiques, dimensions, plans, coupes, façades, matériaux et estimation du coût prévisionnel. L’APD comprend également des vues 3D et les pièces utiles aux démarches administratives et aux demandes de subvention, selon le projet.
• PRO/DCE : définition des éléments de l’opération, implantation et encombrement des structures et équipements techniques, tracés des fluides, estimation par corps d’état et constitution des pièces de consultation. Selon les besoins, les dossiers peuvent inclure permis de construire, autorisations de travaux, déclaration préalable, notices de sécurité et d’accessibilité ou note ABF.

Passation, suivi et réception

L’ACT comprend la préparation de la consultation, l’examen des candidatures et l’analyse des offres, variantes et options, ainsi que les réunions de calage technique et mises au point. Le VISA vérifie la conformité des documents des entreprises aux dispositions architecturales et techniques du projet.

Le suivi comprend les visites de chantier, leurs comptes rendus, le visa des situations des entreprises et le suivi de l’avancement au regard d’un planning d’exécution. La mission comprend aussi l’assistance à la réception et à la garantie de parfait achèvement, ainsi que les mesures de réception. Les livrables prévus comprennent également les études d’exécution et de synthèse (EXE) et le dossier des ouvrages exécutés (DOE). Des missions spécifiques hors prestations énumérées peuvent être commandées et rémunérées à l’heure conformément au bordereau.

Documents et prescriptions d’exécution

Les études techniques sont remises en DWG ; textes et tableaux en Word et Excel ; imagerie en JPEG ou PowerPoint, selon les prescriptions applicables. Les données sont transmises sur clé USB et/ou par Internet à la demande. Les dossiers comprennent un original et un exemplaire reproductible papier ; les dossiers d’esquisse, d’avant-projet et de projet sont prévus en deux exemplaires. Les documents doivent porter la trace du contrôle interne du prestataire et respecter les logiciels et versions compatibles avec ceux du pouvoir adjudicateur.

Selon la décision du maître d’ouvrage, les enjeux environnementaux sont pris en compte dans les études et propositions techniques. Pour les chantiers à faibles nuisances, le DCE doit exiger des entreprises un SOGED et un plan de respect de l’environnement ; pendant le suivi, le maître d’œuvre veille au respect des seuils acoustiques fixés, à la lutte contre les poussières par arrosage ou bâchage et au lavage des roues des camions avant leur sortie du chantier.