Date limite
19 octobre 2026 à 12 h
Localisation
Massy (91)
Durée
4 ans à compter de l’OS de démarrage ; délais de chaque prestation proposés par le titulaire et acceptés par l’acheteur
Budget
Min: 30 000 €

Levés et données géographiques

Le lot couvre les missions de géomètre-expert nécessaires aux opérations des quatre ZAC du secteur Atlantis, représentant 51,5 ha : Paris Briis (16,9 ha), Paris Carnot (19,5 ha), Carnot-Gare TGV (10,4 ha) et Place Victor Basch (4,7 ha). Les surfaces globales caractérisent le lot sans préjuger du volume réel des missions sur les emprises publiques ou appartenant à PARIS SUD AMENAGEMENT.

Les données topographiques existantes sont reprises dans une base propre à l’aménagement, avec intégration des triangulations, polygonales et canevas disponibles. La base est structurée selon la nomenclature de la Ville de Massy, validée au démarrage, puis mise à jour annuellement pour permettre son transfert au SIG.

Les prestations comprennent notamment :

  • polygonale complémentaire en planimétrie et altimétrie, avec repérage des points, cheminement, calculs et fiches signalétiques des sommets ;
  • levés urbains ou de corps de rue au 1/200, intégrant bâti, façades, murs, clôtures, voirie, bordures, îlots, parkings, mobilier urbain, signalisation, arbres, réseaux et émergences en surface, ainsi que bornes et repères NGF ;
  • levés de points singuliers, nivellement des points de détail et représentation altimétrique des changements de pente, axes de voie, fils d’eau et lignes caractéristiques ;
  • implantation et piquetage d’axes ou de points singuliers après calcul préalable ;
  • récolement des voiries, trottoirs, aménagements de surface, réseaux enterrés, ouvrages en surface et assainissements, avec adaptation du référentiel de nivellement si nécessaire.

Prestations foncières et informatiques

Le titulaire réalise, selon les commandes, les recherches cadastrales, bornages avec recherche et implantation de bornes, plans et états parcellaires, documents d’arpentage, divisions ou réunions de parcelles et modifications de numérotation. Il peut participer aux échanges techniques avec la DGFIP, la Ville, les constructeurs, promoteurs et autres services cadastraux.

Sont également prévus les plans de cession ou de division avec calcul des sommets en coordonnées CC49 et des surfaces, les plans de division en volumes accompagnés du descriptif de chaque lot, ainsi que les plans-masses et dossiers nécessaires aux permis de démolir, avec calcul des surfaces bâties. Les prestations foncières comprennent les réunions techniques prévues dans le bordereau lorsqu’elles sont indiquées.

Les fichiers externes sont contrôlés, triés, corrigés et intégrés dans la base de données selon la nomenclature de la Ville de Massy. Des plans de synthèse, mises en page spécifiques, coupes et représentations à d’autres échelles peuvent être produits. Les livrables comprennent, selon la mission, un tirage papier en couleurs et des fichiers PDF, DWG et SHP ; les documents sont géoréférencés en NGF 93-CC49 avec altimétrie, et les polylignes, blocs graphiques et hachures doivent respecter la charte technique.

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