Mission de coordination SPS

La mission porte sur la coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs pour une opération de désamiantage, démolition des bâtiments et dépollution des sols d’une friche. Elle couvre la préparation de l’opération et la réalisation des travaux, en coordination avec le maître d’ouvrage, les maîtres d’œuvre, les entreprises et les autres intervenants.

L’opération comprend deux phases successives : désamiantage puis démolition complète des bâtiments et du mur en pierre au nord, avec maintien et consolidation du mur mitoyen ; puis dépollution des sols, gestion des terres et déchets concernés, éventuels travaux sur les eaux souterraines et remise en état. Aucune coactivité directe n’est prévue entre les phases, mais le coordonnateur doit en assurer la continuité et traiter leurs interfaces.

Préparation et documents de coordination

Le coordonnateur prend connaissance des études, diagnostics et documents techniques, analyse les risques liés aux travaux, aux méthodes, au phasage et à l’environnement du site, puis formule des observations et préconisations pour les documents préparatoires à la consultation. Il participe aux réunions utiles et à la définition de l’organisation et de l’installation du chantier sous l’angle de la prévention. Il prépare les inspections communes et, si nécessaire, le formulaire Cerfa 13630*02.

Lorsque les conditions réglementaires le requièrent, il élabore le plan général de coordination (PGC), le remet suffisamment tôt pour son intégration au dossier de consultation et le met à jour selon l’évolution du projet, les méthodes retenues et les marchés attribués. Le PGC traite notamment des accès et circulations d’engins, des installations de chantier, du désamiantage et de ses déchets, de la stabilité des ouvrages, du mur mitoyen et du bâtiment voisin occupé, des réseaux, des déchets dangereux, des poussières, des nuisances, des manutentions, des secours et des interfaces avec la dépollution.

Le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) porte uniquement sur le mur mitoyen. Le coordonnateur ouvre et tient le registre-journal, qui retrace notamment les observations, notifications, inspections communes et visites, les intervenants et périodes prévisionnelles disponibles, les mises à jour du PGC et les éléments de traçabilité.

Coordination pendant les travaux

Le coordonnateur analyse les PPSPS transmis, réalise les inspections communes préalables avec les entreprises, suit la mise en œuvre des mesures de prévention et formule ses observations et préconisations. Il met à jour le PGC et le registre-journal, coordonne les interventions successives et participe aux réunions de chantier lorsque nécessaire. Une réunion de préparation en amont des travaux inclut les riverains directement concernés, notamment les services de l’Aide Sociale à l’Enfance ; une attention particulière est portée à ce site et à son public pendant la mission.

Pendant chaque phase de réalisation, il effectue une visite inopinée du chantier par mois, sans communiquer préalablement son calendrier aux entreprises. Après chaque visite, il transmet au maître d’ouvrage un compte rendu des observations et des situations à risque, accompagné, le cas échéant, de propositions de mesures correctives. Le registre-journal mis à jour est transmis une fois par semaine. Avant le démarrage de la dépollution, il prend en compte la nouvelle configuration du site et les risques résiduels de la démolition, notamment les terrassements et excavations, les polluants, les circulations d’engins et les réseaux. Il complète et met à jour le DIUO lorsque requis, au fur et à mesure des travaux et des informations reçues, puis remet les documents nécessaires à l’archivage du registre-journal.