Coordination SPS pour travaux d’assainissement

Coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs pour des opérations d’assainissement, principalement de catégorie 2. Les missions exactes sont précisées dans chaque marché subséquent et couvrent les phases de conception, de préparation, de réalisation et de réception.

Conception et préparation

Le coordonnateur veille à l’application des principes généraux de prévention avec le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre. Il élabore le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS), ouvre le registre journal de coordination et le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), et définit les sujétions relatives notamment aux protections collectives, aux appareils de levage, aux accès provisoires et aux installations générales. Il apporte également son concours à la déclaration préalable et à la préparation des éléments de sécurité du dossier de consultation des entreprises de travaux.

Il examine les documents d’étude et d’exécution, formule ses avis et observations, puis transmet les consignes et documents au coordonnateur de réalisation lorsqu’il est différent. Le PGCSPS organise notamment les circulations, la manutention et le stockage, la gestion des déchets et décombres, l’enlèvement des matériaux dangereux, les protections collectives, les secours et l’évacuation. Il est adapté au fil du chantier et intègre les PPSPS harmonisés ainsi que, lorsqu’ils sont requis, les plans de prévention.

Réalisation et suivi

Le coordonnateur organise la coordination des entreprises et sous-traitants, y compris lorsqu’ils interviennent successivement, et les inspections communes préalables à leurs interventions. Il suit les activités simultanées ou successives, l’utilisation commune des installations, matériels et circulations, ainsi que l’échange des consignes de sécurité. Il veille à l’application des mesures de coordination, tient à jour le PGCSPS et complète le DIUO.

• Il assiste aux réunions de chantier hebdomadaires et remet un compte rendu mensuel d’avancement ; un point détaillé est fait trimestriellement avec le maître d’ouvrage.
• Après chaque visite de chantier, il transmet un rapport au maître d’ouvrage, avec copie au maître d’œuvre et à l’entreprise, au plus tard dans la semaine suivant la visite.
• Il consigne chronologiquement les événements, inspections, observations, avis et réponses dans le registre journal, fait viser ses observations par les entreprises concernées et conserve ce registre pendant cinq ans à compter de la réception de l’ouvrage.
• En cas de danger grave et imminent, il peut arrêter tout ou partie du chantier et consigne les arrêts, mesures préconisées et reprises au registre journal.

Contraintes et réception

Le PGCSPS doit prévoir l’accès réservé aux seules personnes autorisées. La majorité des interventions étant proche de la circulation routière, les travaux doivent être protégés par un balisage et une signalisation conformes à la réglementation ; la circulation ne doit pas être interrompue du fait des travaux et l’accès aux propriétés riveraines doit être maintenu. Certaines interventions concernent des canalisations en service : la collecte et le transport des effluents doivent rester en service pendant les travaux. Les interférences avec l’exploitation des sites sont examinées avec les chefs d’établissement concernés et les mesures convenues sont intégrées au PGCSPS.

Les délais stipulés varient selon les documents et les phases : jusqu’à une semaine pour l’examen de documents reçus en phase étude ou préparation ; deux semaines à compter de l’ordre de service de démarrage pour établir le PGCSPS et ouvrir le registre journal et le DIUO ; et deux semaines, selon une autre clause, pour formuler un avis écrit sur chaque document d’étude. Après la visite de préparation à la réception, les remarques sont transmises sous une semaine ; après la levée des dernières réserves, le DIUO est remis sous deux semaines. Les documents sont transmis au maître d’ouvrage en un exemplaire numérique ; la réception définitive est conditionnée à la remise des DIUO. Le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail est indiqué sans objet.