Mission de coordination SPS

La mission couvre les phases de conception et de réalisation pour les espaces de travail tertiaires et les espaces d’analyses, avec deux équipes de maîtrise d’œuvre. Elle comprend six éléments de mission, de l’APD des espaces d’analyses au suivi de l’année de parfait achèvement.

Conception

• APD – espaces d’analyses : ouverture du registre-journal de coordination (RJC), réunions avec le maître d’ouvrage, inspection des lieux et de leurs abords, concertation avec le gestionnaire, analyse des risques et des diagnostics, demande éventuelle de diagnostics complémentaires et de renseignements sur les réseaux.
• PRO – tous les espaces : analyses des risques, réunions de mise au point, compléments au RJC et procès-verbal de passation des consignes.
• DCE : élaboration du plan général de coordination SPS (PGCSPS), contribution aux pièces de sécurité du dossier de consultation des entreprises, vérification de la prise en compte des diagnostics et des risques liés aux interventions ultérieures, examen de la cohérence entre le DCE et le PGCSPS, et analyse des variantes sous l’angle de la sécurité. Le coordonnateur contribue aussi au calendrier contractuel et passe les consignes au coordonnateur de réalisation. Priorité doit être donnée aux protections collectives sur les protections individuelles.

Réalisation, réception et parfait achèvement
Le coordonnateur vérifie les éventuels écarts entre les détails d’exécution et les dispositions retenues lors de l’analyse des offres, réalise des inspections communes avec les entreprises, effectue des visites inopinées et participe aux réunions de chantier. Il harmonise les PPSPS, met à jour et diffuse le PGCSPS, complète le RJC et le dossier d’intervention ultérieure de l’ouvrage (DIUO), et donne des avis sur les mises à jour du calendrier d’exécution. Le cahier prévoit au minimum une visite du chantier par semaine en phase d’exécution et la présence à chaque réunion plénière mensuelle organisée par la maîtrise d’ouvrage.

À la réception, il remet la dernière version du PGCSPS, finalise et transmet le DIUO et complète le RJC. Pendant l’année de parfait achèvement, il suit la levée des réserves dans les conditions prévues et complète si nécessaire le DIUO. La mission se prolonge jusqu’à la levée de la dernière réserve si celle-ci n’est pas intervenue à l’expiration du délai de garantie.

Registres, plans et coordination des intervenants
Le RJC consigne chronologiquement les avis, observations, notifications et événements de prévention. Ses compléments sont transmis au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre au plus tard à la fin de chaque mois, ou dès que nécessaire ; une copie certifiée conforme est transmise au maître d’ouvrage et le registre est conservé cinq ans à compter de la réception de l’ouvrage. Le PGCSPS est évolutif et prend notamment en compte l’organisation générale du chantier, les interférences avec les activités d’exploitation, les secours et l’évacuation. Les PPSPS sont établis par les entreprises ; le coordonnateur les harmonise et les intègre au PGCSPS. Les plans particuliers simplifiés sont indiqués sans objet.

Le coordonnateur organise la coopération entre entreprises, y compris les sous-traitants, et les inspections communes préalables à leurs interventions. Il veille à l’application des mesures de coordination, signale sans délai les violations ou manquements graves et les consigne au RJC. En cas de danger grave et imminent, il définit les mesures à prendre et peut arrêter tout ou partie du chantier. Il assiste également à la déclaration d’ouverture du chantier et à la visite du service de prévention.

Délais documentaires indiqués

• Proposition des modalités de coopération : 15 jours ouvrés après notification ; avis sur chaque document d’étude : 25 jours ouvrés après réception.
• Première remise du plan général ou de la notice : 10 jours ouvrés après réception des éléments APD des espaces d’analyses et du projet définitif des espaces tertiaires ; remise du plan destiné au DCE : 10 jours ouvrés après réception du projet.
• Le tableau des délais prévoit une remise définitive du DIUO dans les 30 jours ouvrés suivant la remise du DOE ; l’annexe mentionne 30 jours ouvrés après réception du projet. Ces deux points de départ sont distincts dans les pièces.

L’élément de mission DCE prévoit un projet de règlement du CISSCT et l’élément de réalisation prévoit sa présidence, ses convocations et ses comptes rendus ; toutefois, la rubrique dédiée au CISSCT dans l’annexe indique « sans objet ».