Collecte, transport et traitement des déchets de déchèterie

Le lot organise la mise à disposition, le nettoyage et l’entretien de bennes amovibles, leur déplacement et leur rotation, puis le transport et le déchargement du tout-venant, bois, gravats inertes, déchets verts, cartons, plâtres et menuiseries. Les six déchèteries concernées sont celles de Vouziers, Buzancy, Challerange, Bairon-et-ses-environs (Le Chesne), Grandpré et Machault. À Vouziers, la collectivité utilise un système de compaction pour le tout-venant, le bois, les déchets verts et les cartons.

Parc de bennes

Les bennes doivent être neuves, non reconditionnées, à portes verrouillées individuellement, de couleur uniforme et identique pendant le marché. Elles doivent pouvoir être collectées par temps de pluie, de gel ou de verglas, se décharger par gravité et avoir un intérieur sans angle vif ni aspérité retenant les déchets. Elles sont réservées à l’usage de l’Argonne Ardennaise.

À Vouziers, le parc demandé comprend :

• Tout-venant : 2 bennes renforcées de 30 m³ et 1 benne de réserve ; bois : 1 benne renforcée de 30 m³ et 1 de réserve.
• Gravats inertes : 1 benne de 10 m³, avec une dimension minimale de 2,25 m au passage des portes.
• Déchets verts : 1 benne renforcée de 30 m³ et 1 de réserve ; cartons : 1 benne de 30 m³ à toit coulissant et 1 de réserve.
• Plâtres : 1 benne de 30 m³ à toit coulissant ; menuiseries : 1 benne de 15 m³ et 1 de réserve.

Dans chacune des cinq autres déchèteries, il faut 1 benne de 30 m³ pour le tout-venant, avec 1 de réserve, 1 benne de 30 m³ pour le bois, 1 de 10 m³ pour les gravats, 1 de 30 m³ pour les déchets verts, 1 de 15 m³ à toit coulissant pour les cartons, 1 de 30 m³ à toit coulissant pour les plâtres et 1 de 15 m³ pour les menuiseries.

Rotations, transport et suivi

Une rotation correspond à enlever, vider et reposer la benne. À Vouziers, la benne pleine est remplacée par une benne vide de réserve ; ailleurs, le quai reste vide le temps de la rotation. Les enlèvements sont déclenchés au remplissage, au minimum selon l’arrêté préfectoral ou le règlement sanitaire départemental. La demande de rotation est transmise avant 18 h, y compris le samedi ; à Vouziers, la rotation a lieu au plus tard le lendemain avant 7 h 30 et, dans les autres sites, dans les 14 h suivant la demande ou à la date du bon d’intervention. Une demande de déplacement de benne peut être transmise le matin pour l’après-midi, au moins 3 heures avant l’intervention. Deux clés ouvrent les déchèteries ; les rotations sont réalisées autant que possible hors horaires d’ouverture.

Le titulaire transporte les flux vers les destinations prévues : cartons au centre de tri Valodéa à Charleville-Mézières ; déchets verts à l’une des plateformes de Sorbon, Chalandry-Elaire ou Warmeriville ; bois chez Arcavi à Chalandry-Elaire ou Cotrev Environnement à Château-Porcien ; tout-venant au centre de stockage de Sommauthe ; plâtre sur le site Veolia à Beine-Nauroy ; menuiseries chez Cotrev Environnement à Château-Porcien. Les gravats sont déchargés selon les instructions de la collectivité, à Sommauthe ou à une autre destination. En cas de rejet par un centre, le titulaire en informe rapidement la collectivité et la réorientation est arrêtée avec son représentant.

Les bennes et camions sont pesés à l’entrée et à la sortie des lieux de dépôt ou de traitement, sauf les gravats inertes qui peuvent être déposés chez un particulier, une collectivité ou une entreprise. Le bordereau de pesée, signé en deux exemplaires, indique la date, la nature, le poids et la destination ; un exemplaire accompagne le récapitulatif mensuel. Les bennes sans capot doivent être sécurisées par filet ou bâche. Les déchets perdus ou tombés lors de la collecte ou du transport sont ramassés par le titulaire.

Entretien et personnel

Le titulaire nettoie régulièrement les bennes et maintient le matériel en bon état fonctionnel, esthétique et de propreté ; il reprend la peinture si nécessaire. La benne à déchets verts est nettoyée scrupuleusement après chaque déchargement. Il prend les mesures de prévention des nuisances, salissures et envols de déchets, et informe rapidement la collectivité de tout dommage ou incident. Le personnel signe et s’engage à respecter le plan de prévention avant toute intervention ; le titulaire désigne un responsable comme interlocuteur principal. Aucune prestation n’est exécutée les jours fériés ; la prestation demandée est réalisée le jour travaillé suivant.