Mesures des émissions atmosphériques

Date limite
14 décembre 2026 à 12 h
Localisation
Île-de-France
Durée
12 mois ; 3 reconductions tacites de 12 mois (48 mois maximum) ; reconduction anticipée expresse possible si plafond de période atteint
Budget
Estimation: 1 000 000 €

Mesure et analyse des émissions atmosphériques

Le marché couvre les prélèvements, mesures, analyses et rapports associés pour surveiller les rejets des centres de valorisation énergétique et caractériser d’autres émissions des installations. Les campagnes réglementaires complètent les contrôles des exploitants ; des mesures supplémentaires peuvent étudier des points intermédiaires de traitement, les rejets de centres de tri et les phases d’arrêt ou de démarrage (OTNOC).

Campagnes aux émissions des UVE

Les campagnes portent notamment sur les poussières, HCl, HF, NH₃, SO₂, NOx, CO, O₂, vapeur d’eau, métaux, PCDD/F et composés organiques exprimés en COT. Les analyses associées aux PCDD/F peuvent comprendre PCB, PBDD/F et PBB. Les campagnes trimestrielles ajoutent notamment zinc, aluminium, sélénium, N₂O et des distinctions de phases particulaire et gazeuse pour les PCDD/F, PCB, PBDD/F et PBB.

Les mesures sont effectuées selon les normes applicables par un organisme accrédité COFRAC, signataire de l’accord multilatéral européen ou agréé lorsque cet agrément existe. Les résultats sont exprimés sur gaz sec ramené aux conditions normales et, pour les usines d’incinération, à 11 % d’O₂ ; les flux sont calculés. Les métaux sont détaillés par métal et, lorsqu’attendu, par phase. Les dioxines et furannes sont prélevés sur chaque conduit avec un blanc de contrôle par site ; leur prélèvement dure de 6 à 8 heures. Les prélèvements réglementaires sont répétés au moins trois fois, sauf pour les dioxines et furannes. Pour les campagnes OTNOC du BPU, il n’y a pas de triple mesure. Durées minimales indiquées : 2 heures pour chacun des trois prélèvements de métaux, 2 heures pour chacun des trois prélèvements de gaz et 1 heure pour chacun des trois prélèvements d’acides.

Mesures complémentaires sur rejets canalisés

Les commandes peuvent concerner des points intermédiaires de traitement des fumées, dont les sorties de chaudière ou d’électrofiltres, et des rejets d’installations de désodorisation ou de dépoussiérage. Elles peuvent inclure débit, pression, vitesse et cartographie des vitesses, température et teneur en eau, ainsi que gaz, acides et particules. Sont aussi prévus, selon commande, la granulométrie des poussières par impacteur en cascade (au minimum PM1, PM2,5 et PM10) ou par analyse d’image au microscope électronique à balayage (au minimum 8 fractions), particules ultrafines inférieures à 0,1 μm, métaux avec ou sans distinction de phases et spéciations du mercure, du chrome ou de l’arsenic.

Les analyses organiques proposées comprennent notamment hydrocarbures, alcanes, COV, BTEX, OHV, chlorobenzènes, formaldéhyde, PCDD/F, PCB-DL, PBB, PBDD/F et HAP. Les composés odorants peuvent inclure H₂S, mercaptans, ammoniac, aldéhydes et cétones, amines et hydrocarbures aromatiques. Les campagnes PFAS comprennent le prélèvement et l’analyse des substances de l’annexe I de l’arrêté du 31 octobre 2024, la mesure de HF et des paramètres périphériques (débit, O₂, température, pression et vapeur d’eau).

Surveillance semi-continue et traitement des échantillons

Des analyses complémentaires peuvent porter sur les dioxines et furannes chlorés ou bromés et les PCB de type dioxines, notamment pour des phases particulières de fonctionnement. La prestation peut comprendre la fourniture et la préparation des cartouches, filtres, flacons, résines et supports mémoire, leur envoi à l’exploitant, leur rapatriement au laboratoire, l’analyse en haute résolution et l’exploitation des données du préleveur et de la ligne. La manipulation des cartouches, la saisie des données du préleveur et le rinçage des lignes relèvent par défaut de l’exploitant, mais peuvent être demandés au titulaire sous son contrôle. Les données analysées incluent volumes prélevés, iso-cinétisme, interruptions, disponibilité du préleveur et fonctionnement du four ; les échantillons sont conservés au moins 90 jours après remise des rapports.

Organisation et livrables

Le titulaire prépare un planning prévisionnel des campagnes réglementaires à la notification puis au début de chaque année. Pour les autres campagnes, il doit pouvoir commencer sous 2 mois ; exceptionnellement, une programmation peut être demandée sous 8 jours ouvrables. Il prévient l’exploitant et le Syctom 7 jours calendaires avant l’intervention. Les mesures utilisent le matériel du titulaire ; les interventions respectent les consignes des exploitants et peuvent nécessiter un plan de prévention.

Les rapports et fichiers de résultats sont remis électroniquement. Les résultats de chaque espèce sont récapitulés dans un fichier Excel ; un rendu provisoire peut être demandé dès réception des analyses. Les rapports détaillent concentrations, flux, mesures répétées et calculs, seuils de détection et de quantification, courbes de mesures continues, données brutes, calculs et bordereaux d’analyses. Un rapport distinct est établi pour les polluants non réglementaires ; un rapport par cartouche est prévu en semi-continu. Un rapport de synthèse peut également être demandé.

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