Fourniture de médicaments et spécialités assimilées

Le système d’acquisition dynamique couvre la fourniture de médicaments de toutes classes thérapeutiques et de spécialités utilisées dans le cadre de la prise en charge médicamenteuse. Les références, quantités et caractéristiques techniques seront précisées pour chaque marché spécifique dans ses pièces de consultation.

Le périmètre cité comprend notamment :

• des dispositifs médicaux utilisés en place de médicaments ;
• du matériel de pharmacotechnie et d’autres spécialités contribuant à la prise en charge médicamenteuse ;
• un large éventail de familles thérapeutiques et pharmaceutiques : voies digestives, métabolisme, sang, systèmes cardiovasculaire, dermatologique, génito-urinaire, nerveux et respiratoire, anti-infectieux, antinéoplasiques, anesthésiques, antalgiques, préparations pharmaceutiques, nutrition et produits sanguins.

Les produits sont présentés comme des fournitures d’usage courant, disponibles sur le marché et ne nécessitant pas d’adaptation propre aux besoins des établissements. Les prescriptions techniques propres à chaque achat relèvent toutefois du cahier des clauses particulières du marché spécifique.

Le SAD est indiqué comme non décomposé en catégories. Le texte de composition mentionne une exception visant « les médicaments », ainsi que les produits radiopharmaceutiques et les gaz médicaux, alors que la description de l’objet prévoit expressément la fourniture de médicaments de toute classe thérapeutique. Cette contradiction apparente doit être clarifiée dans les pièces du marché spécifique concerné.

Chaque marché spécifique prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande, avec ou sans minimum et avec un volume maximum défini pour ce marché. Les bénéficiaires émettent et exécutent les bons au fur et à mesure de leurs besoins.