Fourniture de matériel de signalisation verticale

L’accord-cadre porte sur des fournitures commandées au fil de bons de commande. Le BPU/DQE énumère des signaux de danger, d’intersection et de priorité, de prescription et d’indication, ainsi que leurs panonceaux, supports et accessoires. Les quantités indiquées sont estimatives et expressément sans valeur contractuelle.

Panneaux et panonceaux

• Danger, type A : signaux de 500 et 700, classe 2, quantité estimée de 5 unités pour chaque dimension ; panonceaux de 500 × 150, 500 × 350, 700 × 200 et 700 × 350, 1 unité chacun.
• Intersection et priorité, type AB, classe 2 : AB1–AB2 et AB25 en 500 et 700, AB3a en 500 et 700, AB4 en 400 et 600 (5 unités chacun) ; AB4 en 800 et AB6–AB7 en 350, 500 et 700 (1 unité chacun). Panonceaux AB de 350 × 150, 350 × 250, 350 × 350, 500 × 150, 500 × 200, 500 × 300, 500 × 500, 700 × 200 et 700 × 350 : 1 unité chacun.
• Prescription, type B, classe 2 : signaux d’interdiction de 450 et 650 (5 unités chacun) ; signaux relatifs au stationnement de 450, 650, 500 et 700 (1 unité chacun) ; signaux d’obligation de 450 et 650 (5 unités chacun), ainsi que panneaux zone 30 de 500 × 650 et 700 × 900 (5 unités chacun). Panonceaux B de 350 × 150, 350 × 250, 350 × 350, 500 × 150, 500 × 200 et 500 × 350 : 1 unité chacun.
• Indication : signaux de type C de 350, 500 et 700 et signaux J5 de 350, 500 et 700, classe 2, quantité estimée de 5 unités par dimension ; signaux J11 blancs : 5 unités. Panonceaux C de 350 × 150, 350 × 250, 500 × 150, 500 × 300, 700 × 200 et 700 × 350 : 1 unité chacun.

La consigne générale du BPU indique que tous les panneaux et panonceaux doivent être certifiés CE et NF, avec une rétro-réflexion de classe 3 et une valeur comprise entre 300 et 425 cd/lux/m², et prévoit une garantie de 12 ans. La nomenclature détaille toutefois de nombreuses références en classe 2 : la classe générale et les classes des lignes doivent être clarifiées. Le BPU mentionne également une variante de protection de la face avant par film anti-graffiti et anti-UV, alors que le règlement interdit les variantes ; cette mention ne permet donc pas de considérer cette solution comme une variante autorisée.

Les panneaux concernés sont décrits avec dos et ceinture couleur sable RAL 1015 et rail de fixation ; les panonceaux sont également ainsi décrits pour certaines familles.

Supports et accessoires

• Tubes droits galvanisés : ronds Ø 60, longueurs 3,50 m et 4,00 m ; rectangulaires 80 × 40, mêmes longueurs : 1 unité par référence.
• Tubes droits couleur sable RAL 1015 : mêmes formes et dimensions, 10 unités par référence.
• Colliers avec visserie : potence Ø 60 (5 unités) ; colliers simples 80 × 40 RAL 1015 et Ø 60 RAL 1015 (50 unités chacun) ; collier double Ø 60 RAL 1016 (20 unités).
• Obturateurs Ø 60 et 80 × 40 : 50 unités chacun ; balises J11 et J12 avec fixation : 20 unités chacune ; vis quart de tour M8 × 38 mm et M8 × 48 mm : 100 unités de chaque ; écrous à embase M8 : 100 unités.
• Miroirs d’agglomération 600 × 400 : 10 unités.

Commande, livraison et contrôles
Les délais indiqués sont de 48 heures à compter de la réception du bon de commande, 4 heures pour une livraison urgente et 48 heures pour l’échange et le service après-vente. Livraison au Service Magasin, 360 rue du Champ de Foire, 54200 Toul. Le titulaire est responsable du transport jusqu’au lieu de livraison ; emballage et transport sont régis par le CCAG-FCS. Les vérifications quantitatives et qualitatives approfondies sont effectuées par le personnel du Magasin dans les 15 jours suivant la livraison. Les produits doivent être conformes aux normes françaises et européennes applicables et caractérisés par une fiche technique produit.