Signalisation verticale

L’accord-cadre couvre la fourniture, la livraison et la pose de panneaux, supports et mobiliers de signalisation pour les besoins de sécurité routière et d’information dans les espaces publics. Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins par bons de commande, avec fourniture des produits conformes aux normes françaises homologuées et au CCTG applicable.

Équipements et composants

Le BPU comprend notamment :

• Panneaux de police de types A, AB, AB4, AB6, AB7, B, C, CE, B6b et B5x, avec formats carrés de 350 à 1 500 mm, diamètres de 450 à 1 250 mm et panonceaux de 150 × 350 mm à 400 × 1 200 mm ;
• Balises J4, J5, J11, J12 et J13, balises autoredressables ou autorelevables, cônes K5a, piquets K5b et K10, séparateurs K16, supports universels, rubans et filets de balisage ;
• Signalisation temporaire : panneaux AK, B, C, KM, KC1, KD et K8, équipements sur pied, triflash, boîtiers à piles, disques tournants, feux LED de diamètre 210 mm, batteries et films de classe 2 ;
• Signalisation directionnelle D21b et D43 en aluminium anodisé, à dos ouvert ou en caisson traversant simple ou double face, avec film de classe 2 HI ;
• Panneaux de rue et numéros de rue en tôle émaillée ou aluminium, fond RAL 7022, lettrage blanc, listelle blanche, selon le modèle fourni par la Ville ;
• Supports et accessoires : tubes ronds ou carrés, supports rectangulaires, colliers en aluminium moulé de diamètres 60, 78, 90, 114 et 140 mm, fixations pour panneaux simples ou dos à dos, potences et retours ;
• Mâts et potelets en aluminium ou acier galvanisé, dont supports acier de diamètre 60 mm et de hauteur 6,30 m, potences de hauteur 3,50 m, mâts cannelés MB 78 à MG 140, classes de moment 250 à 3 500, ainsi que potelets à mémoire de forme et plots de voirie.

Les supports sont prévus en acier galvanisé ou aluminium ; lorsqu’ils sont demandés dans cette finition, ils sont réalisés en RAL 7022. Les panneaux comportent une carte d’identité mentionnant l’agrément ASQUER, le numéro et l’année de fabrication ainsi que l’estampille officielle d’agrémentation. Les films réfléchissants sont de classe 1 ou de classe 2 selon l’usage, les panneaux étant, sauf mention contraire, rétroréfléchissants de classe 2 et traités anti-graffiti.

Pose et prestations associées

La pose comprend notamment la fixation des panneaux sur supports ronds ou rectangulaires, la visserie, ainsi que la pose de mâts avec embase, tiges d’ancrage, massif et terrassements. Elle concerne les panneaux de police de toute taille, les panonceaux et les panneaux en caisson de grande taille. Le catalogue du titulaire peut compléter le BPU pour les produits relevant strictement du périmètre technique du marché.

Livraison, délais et réception

Le titulaire assure le transport, le déchargement, la manutention et la mise en place provisoire à l’emplacement désigné. Il adapte les véhicules, le nombre de livraisons et les volumes transportés aux contraintes d’accès, de tonnage, de sécurité et d’environnement. Les livraisons sont réalisées avec les moyens humains et matériels de l’entreprise.

Les délais suivant la notification du bon de commande sont de :

• 1 semaine pour les supports ;
• 5 jours pour les panneaux ;
• 1 semaine pour les autres produits ;
• 2 semaines pour la pose.

Chaque transport donne lieu à un bon de livraison détaillant les fournitures et leurs quantités. Le responsable de la voirie doit être informé par courriel et téléphone dans les deux jours ouvrés précédant la livraison. Les livraisons ont lieu du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 15 h. Les fournitures non conformes sont refusées et remplacées sans contrepartie. Des vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées à la livraison ou lors de l’exécution de la prestation.