Fourniture de matériels hydrauliques

Le marché couvre la fourniture de matériels hydrauliques nécessaires au fonctionnement et à l’entretien des usines de production d’eau potable et de traitement des eaux usées. Les fournitures sont référencées au BPU et commandées au fur et à mesure des besoins par bons de commande.

Les matériels doivent correspondre aux descriptions du BPU, être de qualité premium et conformes aux exigences CE. La robinetterie doit respecter les standards européens et être de marque BAYARD, SOCLA ou équivalente. Le matériel électropneumatique doit être de marque CROUZET, BURKERT ou équivalente. Le BPU comprend notamment des fournitures de tuyauterie pneumatique en Rilsan, avec des diamètres de 8, 10 et 12 mm conditionnés en longueurs de 25 mètres.

Commandes et mise à disposition

Deux modalités sont prévues :

• Bons de commande ouverts, destinés aux besoins courants ou urgents, permettant de retirer pendant leur période de validité des produits prévus au BPU dans la limite du bon ;
• Bons de commande spécifiques, portant sur du matériel déterminé à fournir dans les délais fixés au marché.

Les fournitures sont livrées à la Régie ou mises ponctuellement à disposition auprès d’un comptoir physique. Le délai de fourniture est précisé dans chaque bon de commande. Les livraisons doivent être annoncées préalablement avec un délai de prévenance raisonnable par courriel à magasin@eauxdupaysdaix.fr ou à l’adresse communiquée par la Régie.

Le titulaire doit proposer au minimum un comptoir physique situé à moins de 50 km du lieu de livraison, mesurés selon l’itinéraire le plus rapide en véhicule léger sur Google Maps. Ce comptoir doit permettre aux agents de récupérer facilement du matériel standard. Le cadre de réponse demande toutefois d’indiquer les comptoirs situés à moins de 20 km : cette exigence plus restrictive doit être prise en compte dans la réponse technique.

Les retraits sont limités aux personnes habilitées par la Régie. Des retraits partiels sont possibles. Chaque retrait donne lieu à un bon de retrait mentionnant notamment son numéro, la nature et les quantités remises, les références BPU, la date et l’heure, les salariés ayant remis et réceptionné le matériel ainsi que la référence du bon de commande. Un retrait effectué par une personne non habilitée entraîne le refus systématique de la facture correspondante.

Traçabilité, livraisons et contrôles

Après chaque livraison, le titulaire remet un bon de livraison indiquant au minimum la date, la nature et la quantité des produits, les références BPU et la référence du bon de commande.

Les agents de la Régie ou les personnes mandatées contrôlent la conformité entre les fournitures exécutées, le bon de commande et les spécifications contractuelles, au moment de l’exécution puis a posteriori. Le titulaire doit tenir à disposition tous les documents nécessaires aux contrôles. En cas d’ajournement ou de rejet, la mise en conformité doit être réalisée dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception de la décision de la Régie.