Maîtrise d’œuvre pour une salle polyvalente et un pôle de vie communale

Mission de maîtrise d’œuvre pour une construction neuve de bâtiment, établissement recevant du public (ERP) de type L. Le marché comprend la mission de base et des missions complémentaires. Le programme complet de l’opération et ses annexes sont prévus pour la phase offres ; les documents de la phase candidatures ne sont pas définitifs.

Éléments de mission

• Conception et études : ESQ (esquisse), APS (avant-projet sommaire), APD (avant-projet définitif) et PRO (études de projet).
• Consultation et suivi des travaux : ACT (assistance à la passation du contrat de travaux), VISA (conformité et visa d’exécution au projet), EXE partielle limitée à l’établissement des quantitatifs, puis DET (direction de l’exécution des travaux).
• Réception : AOR (assistance aux opérations de réception et à la garantie de parfait achèvement).
• Missions complémentaires : OPC (ordonnancement, pilotage et coordination), ACV (analyse du cycle de vie/carbone) et mission thermique RE2020 – seuil 2028.

Livrables et délais

Les délais de remise sont de 3 semaines pour ESQ et APS, 5 semaines pour APD et PRO, 2 semaines pour PC/ACV/THERM et DCE/QUANT/SSI, 4 semaines pour VISA, 3 semaines pour EXE et 4 semaines pour DOE. Le nombre d’exemplaires est respectivement de 3 pour ESQ, 4 pour PC/ACV/THERM et 2 pour les autres livrables. Pour ESQ, APS, APD, PC/ACV/THERM, PRO et DCE/QUANT/SSI, ces délais sont maximaux : les délais plus courts proposés par le titulaire s’y substituent et deviennent contractuels. Les délais de VISA, EXE et DOE sont fixés au marché.

Les délais de décision du maître d’ouvrage sur les livrables sont de 2 semaines pour ESQ et APS, 3 semaines pour APD et 1 semaine pour PC/ACV/THERM, PRO, DCE/QUANT/SSI, VISA, EXE et DOE. À défaut de décision notifiée dans ces délais, le livrable est réputé accepté ; cette acceptation tacite ne vaut pas ordre de service pour commencer l’élément de mission suivant.