Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone
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Historique des marchés
91Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Gestion du service public d'eau potable de la Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Avis de marché2 sept. 2026Avis n° 26-85433Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-85433
Se référer au projet de contrat
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 20 novembre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Travaux de construction d'un bassin d'orage MORGON Lot n°3 : Aménagement paysager du square Fontgraine
Attribution23 août 2026Avis n° 26-82332Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-82332
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les lots n° 1 (Construcion du bassin - Génie civil et équipement) et 2 (Réseaux) sont en cours d'exécution
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 315 809,22 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 7
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : DE GATA SA
Montant : 315 809,22 EUR
Date du contrat : 24 juin 2026
DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)
Attribution18 août 2026Avis n° 26-80997Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-80997
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 280 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 22
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : DATA VIGI PROTECTION
Montant : 280 000 EUR
Date du contrat : 24 juin 2026
Fourniture et pose de conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers et du verre - Quartier Belleroche
Attribution24 juil. 2026Avis n° 26-73621Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-73621
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum est de 200 000 euro(s) HT par période soit 800 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 800 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 6
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : ASTECH
Montant : 200 000 EUR
Date du contrat : 22 juillet 2026
Travaux d'aménagement d'un mode doux et sécurisation de voirie
Avis de marché2 juil. 2026Avis n° 26-65519Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-65519
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Travaux d'aménagement d'un mode doux et de sécurisation sur la voirie ZI Nord Arnas (rues Berliet-Grange Morin-Champ du Garet)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 28 août 2026
- Reconduction
- Non prévue
Maintenance (P2), garantie des équipements (P3) et intéressements sur les installations chauffage, ventilation, climatisation dans les bâtiments communautaires CAVBS
Avis de marché26 juin 2026Avis n° 26-62972Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-62972
Se référer au CCAP et CCTP joints au dossier de consultation des entreprises
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 juillet 2026
- Reconduction
- Prévue
Maintenance (P2), garantie des équipements (P3) et intéressements sur les installations chauffage, ventilation, climatisation dans les bâtiments communautaires
Avis de marché23 juin 2026Avis n° 26-61885Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-61885
Le marché est conclu pour une période initiale de 3 ans L'exécution des prestations débutera au 05/09/2026 ou à la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 5 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 juillet 2026
- Reconduction
- Prévue
Prestations de support informatique et accompagnement des utilisateurs de Niveau 1
Avis de marché12 juin 2026Avis n° 26-57463Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-57463
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 15 juillet 2026
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 600 000 (devise non précisée)
Travaux de construction d'un bassin d'orage MORGON Lot n°3 : Aménagement paysager du square Fontgraine
Avis de marché26 avr. 2026Avis n° 26-41898Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-41898
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les lots n° 1 (Construcion du bassin - Génie civil et équipement) et 2 (Réseaux) sont en cours d'exécution
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 3 juin 2026
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture et pose de conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers et du verre - Quartier Belleroche
Avis de marché10 avr. 2026Avis n° 26-35896Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-35896
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum est de 200 000 euro(s) HT par période soit 800 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 11 mai 2026
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 800 000 (devise non précisée)
DESIGNATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)
Avis de marché14 mars 2026Avis n° 26-26028Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-26028
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
- Montant estimé
- 280 000 (devise non précisée)
Diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement de Villefranche-sur-Saône
Attribution11 févr. 2026Avis n° 26-14111Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-14111
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 300 000 euro(s) HT par période soir 1 200 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service de démarrer les prestations. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 200 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 7
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0000
Titulaire : SETEC HYDRATEC
Montant : 1 200 000 EUR
Date du contrat : 6 janvier 2026
Etude stratégique eau potable
Attribution17 janv. 2026Avis n° 26-5097Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-5097
Lot 1 : Schéma Directeur en Eau Potable Schéma de Distribution en Eau Potable Plan de Gestion de Sécurité Sanitaire de l'Eau (P.G.S.S.E.) Lot 2 : Diagnostic territorial d'accès à l'eau
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 680 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 170 000 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 8
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : SAFEGE
Montant : 120 000 EUR
Date du contrat : 15 janvier 2026
LOT-0002
Titulaire : Ithéa Conseil
Montant : 50 000 EUR
Date du contrat : 15 janvier 2026
Prestations d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône
Attribution6 janv. 2026Avis n° 26-259Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-259
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 852 750,26 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0002
Titulaire : BEAH
Montant : 59 086,01 EUR
Date du contrat : 30 décembre 2025
LOT-0003
Titulaire : 2C COURTAGE
Montant : 2 934,25 EUR
Date du contrat : 30 décembre 2025
LOT-0001
Titulaire : VERSPIEREN
Montant : 790 730 EUR
Date du contrat : 30 décembre 2025
Mesures, prélèvements et analyses d'eau sur le bassin versant de la Cavbs
Rectificatif19 déc. 2025Avis n° 25-140297Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-140297
Mesures, prélèvements et analyses d'eau sur le bassin versant de la Cavbs
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
Mesures, prélèvements et analyses d'eau sur le bassin versant de la Cavbs
Avis de marché5 déc. 2025Avis n° 25-134623Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-134623
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 janvier 2026
- Reconduction
- Prévue
Diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement de Villefranche-sur-Saône
Avis de marché9 nov. 2025Avis n° 25-124409Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-124409
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 300 000 euro(s) HT par période soir 1 200 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date fixée par ordre de service de démarrer les prestations. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 8 décembre 2025
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 1 200 000 (devise non précisée)
Prestation de services relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et de gestion des Eaux pluviales
Attribution6 nov. 2025Avis n° 25-123223Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-123223
Exploitation des services d'assainissement collectif et de gestion des eaux pluviales et du service d'assainissement non-collectif selon les périmètres définis aux lots 1 et 2
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Prévue
- Montant estimé
- 25 500 000 (devise non précisée)
- Montant attribué
- 30 599 704,66 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Montant : 25 257 826,29 EUR
Date du contrat : 1 octobre 2025
LOT-0002
Titulaire : SUEZ EAU FRANCE
Montant : 5 341 878,37 EUR
Date du contrat : 1 octobre 2025
Travaux de réaménagement du parking E-cité
Rectificatif5 nov. 2025Avis n° 25-123461Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-123461
Travaux de réaménagement du parking E-cité
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Avis de marché5 nov. 2025Avis n° 25-123370Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-123370
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 27 novembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Et 71 avis supplémentaires
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