Maîtrise d’œuvre pour un poste de garde, des voiries et réseaux et un pont-bascule

La mission porte sur la construction neuve d’un bâtiment « poste de garde », l’aménagement des voiries et réseaux divers et la création d’un pont-bascule. Elle couvre les études, la consultation des entreprises de travaux, le suivi de leur exécution et l’accompagnement jusqu’à la réception et à la garantie de parfait achèvement.

Éléments de mission

• ESQ : études d’esquisse ; AVP : étude d’avant-projet ; PRO : études de projet.
• ACT : assistance au maître d’ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux ; VISA : vérification de conformité et visa des études d’exécution au projet.
• DET : direction de l’exécution des marchés publics de travaux ; AOR : assistance aux opérations de réception et à la garantie de parfait achèvement.

Le maître d’ouvrage transmet au maître d’œuvre la liste des intervenants, leurs coordonnées et leurs missions. Le maître d’œuvre peut échanger directement avec eux dans les limites du contrat et doit informer sans délai le maître d’ouvrage des difficultés de collaboration rencontrées.

Livrables et délais de remise
| Livrable | Délai de remise | Exemplaires |
|---|---:|---|
| ESQ | 2 semaines | 2 : 1 papier et 1 numérique |
| AVP | 4 semaines | 2 : 1 papier et 1 numérique |
| PRO | 4 semaines | 2 : 1 papier et 1 numérique |
| DCE – dossier de consultation des entreprises | 8 semaines | 2 : 1 papier et 1 numérique |
| DOE – dossier des ouvrages exécutés (entreprises et maîtrise d’œuvre) | 3 semaines | 1 numérique |
| VISA | 4 semaines | 2 : 1 papier et 1 numérique |

Le délai du premier livrable court à partir du début d’exécution des prestations. Pour les livrables suivants, il court à compter de la notification de la décision du maître d’ouvrage sur le livrable précédent. Les délais de décision du maître d’ouvrage sont de 2 semaines pour ESQ et AVP, et de 4 semaines pour PRO, DCE, DOE et VISA. L’admission tacite d’un livrable ne vaut pas ordre de service de démarrer l’élément de mission suivant.