Maîtrise d’œuvre d’opérations VRD

L’accord-cadre permet de confier, par marchés subséquents, des missions de maîtrise d’œuvre pour des opérations de travaux de voirie et réseaux. Le maître d’ouvrage choisit les éléments de mission selon l’opération : le titulaire n’a pas à fournir systématiquement l’ensemble des prestations décrites.

Le CCTP distingue environ 180 km de voirie relevant de la compétence communale sur environ 250 km au total. La voirie de la zone d’activités et les transports en commun relèvent de la COBAS.

Études et conception

Les missions peuvent couvrir les phases EP, AVP et PRO, avec plans, notes techniques et estimations adaptés à chaque projet.

• EP : plans et esquisses des partis d’aménagement, comparaison des solutions, état des lieux photographique des usages et déplacements, plans au 1/200e et recensement des réseaux à partir des DT réalisées en début de mission.
• AVP : implantation et emprises, aménagements et altimétrie, plans des réseaux secs et humides, profils et coupes, notices de conformité et de dimensionnement, estimation par types d’ouvrages et mouvement des terres.
• PRO : plans et profils détaillés, signalisation directionnelle, végétalisation, réseaux et ouvrages associés, calculs de dimensionnement, dossier d’exploitation sous chantier, métrés détaillés, estimation et éléments relatifs à l’entretien et à l’exploitation future.

Consultation et suivi des travaux

En ACT, le titulaire prépare le dossier de consultation des entreprises de travaux, avec pièces administratives, techniques, graphiques et financières, estimation, pièces de prix et proposition de critères. En VISA, il contrôle les plans d’exécution et de synthèse des entreprises et fournit un calendrier prévisionnel organisé par lots et secteurs.

En DET, il suit les aspects techniques, administratifs et financiers, vérifie la conformité et l’avancement, traite les situations et prépare les projets d’ordres de service. Il organise une réunion de chantier hebdomadaire et effectue un contrôle physique du chantier au moins une fois par semaine, en plus de la réunion. Les comptes rendus sont transmis au plus tard trois jours après chaque réunion.

La mission AOR comprend les opérations préalables à la réception, le suivi des réserves, la vérification des essais, l’assemblage des plans de récolement et la transmission des documents utiles à l’exploitation. Elle se poursuit pendant la garantie de parfait achèvement. Le dossier relatif à la sécurité et à la santé pour les interventions ultérieures est indiqué comme non compris dans la mission de base.

Prestations complémentaires et limites

Selon les marchés subséquents, des prestations complémentaires peuvent porter sur l’OPC, la coordination des concessionnaires et intervenants extérieurs, les supports d’information ou de concertation, l’animation de réunions et la production d’un plan 3D. Les missions OPC et CIE sont décrites comme complémentaires et peuvent être prévues en tranches optionnelles ou en PSE.

Les études géotechniques sont confiées à une procédure distincte ; le maître d’œuvre exprime les besoins, peut conseiller le maître d’ouvrage, prépare les pièces ACT de cette consultation et en suit la mission. Pour les études hydrauliques nécessaires aux ouvrages concernés, il caractérise les sous-bassins, vérifie la capacité des ouvrages existants et dimensionne les ouvrages, en tenant compte des préconisations du SIBA. Pour l’implantation et le piquetage des réseaux ainsi que le contrôle extérieur de laboratoire, il prépare les pièces de consultation et assure une mission de type ACT et le suivi correspondant.