Maîtrise d’œuvre pour gros entretien et remplacements de composants

MESOLIA HABITATTOIT GIRONDIN, SCIC d’HLM
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Date limite
22 décembre 2026 à 12 h
Localisation
Multiples
Durée
36 mois
Budget
Non précisé

Missions de maîtrise d’œuvre pour les travaux sur le patrimoine bâti

L’accord-cadre porte sur des missions de maîtrise d’œuvre pour des travaux programmés ou non programmés de gros entretien et de remplacement de composants. Les marchés subséquents pourront retenir une mission complète ou partielle, selon les besoins de chaque opération, qui peut concerner un ou plusieurs sites et des travaux de même nature ou de natures différentes.

Le champ des travaux comprend notamment les façades (peinture, ravalement, isolation thermique par l’extérieur, garde-corps), les couvertures et toitures-terrasses, charpentes, évacuations d’eaux pluviales, menuiseries extérieures et occultations, portes palières et de parties communes, ventilation et contrôle d’accès. Les interventions concernent principalement du bâti ancien en site occupé, susceptible de contenir de l’amiante ou du plomb. La maîtrise d’œuvre doit savoir analyser les diagnostics, coordonner ses interventions avec les opérateurs de repérage et intégrer les contraintes sanitaires, réglementaires et techniques de ces matériaux aux phases de conception et de travaux.

Études et préparation des travaux

Les missions comprennent, selon les besoins de l’opération, le diagnostic, les études d’avant-projet sommaire et définitif (APS, APD), les études de projet (PRO), l’assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), les études d’exécution et de synthèse (EXE) et le visa (VISA).

  • Le diagnostic dresse un état des lieux détaillé de l’ouvrage et examine la faisabilité de l’opération.
  • L’APS propose une ou plusieurs solutions, leurs dispositions techniques, les durées prévisionnelles et une estimation provisoire. Les rendus indicatifs comprennent une note de présentation, des plans, coupes et élévations au 1/200, avec certains détails au 1/100, ainsi qu’une notice descriptive et une estimation.
  • L’APD arrête notamment les dimensions, l’aspect, les matériaux et les solutions techniques, vérifie les réglementations pertinentes et établit l’estimation définitive par lots. Les rendus indicatifs incluent des plans au 1/100 avec certains détails au 1/50, des principes de structure et pré-dimensionnements, ainsi que des tracés de réseaux et terminaux sur zones types au 1/100.
  • Le PRO précise les ouvrages, matériaux et conditions de mise en œuvre, établit l’avant-métré et le coût prévisionnel par corps d’état, et définit le calendrier prévisionnel joint au dossier de consultation.
  • L’ACT comprend la préparation du dossier de consultation des entreprises, l’analyse des candidatures et des offres, la comparaison technique et financière, les réponses aux questions selon les modalités convenues, la participation aux réunions de la commission d’appel d’offres et la mise au point des marchés de travaux.
  • L’EXE peut porter sur l’ensemble des lots ou certains d’entre eux selon le marché subséquent : plans et spécifications à l’usage du chantier, devis quantitatif détaillé par lot ou corps d’état et actualisation du calendrier. Le VISA vérifie la conformité des documents d’exécution des entreprises au projet, sans constituer une vérification intégrale de ces documents ni dégager les entreprises de leur responsabilité.

Suivi des travaux et réception

La DET couvre la direction des réunions de chantier, la diffusion des comptes rendus et ordres de service, le suivi de l’avancement et des dépenses, le contrôle de conformité des ouvrages et l’examen des documents des entreprises. Elle comprend aussi la vérification des décomptes, l’établissement des états d’acompte et du décompte général, l’examen des devis de travaux complémentaires et des mémoires en réclamation. Elle n’inclut pas les prestations nécessaires au remplacement d’une entreprise défaillante.

L’AOR comprend l’organisation des opérations préalables à la réception, le contrôle par sondage des performances des installations, la préparation des listes de réserves par lot ou corps d’état, le suivi de leur levée et l’examen des désordres signalés pendant l’année de garantie de parfait achèvement. Le DOE est constitué à partir des plans conformes à l’exécution, plans de récolement et prescriptions de maintenance des fournisseurs.

| Livrable | Délai maximal de remise |
|---|---:|
| DIAG | 45 jours |
| APS | 30 jours |
| APD | 30 jours |
| PRO | 15 jours |
| DCE | 30 jours |
| ACT | 15 jours |
| DOE | 45 jours |

Missions complémentaires possibles

Selon le marché subséquent, les missions peuvent également inclure l’OPC, la coordination des études et des travaux, le suivi du calendrier et des levées de réserves, une étude thermique sur l’existant (THCEX) ou un calcul thermique DPE 3CL pour estimer l’effet des travaux, notamment d’une ITE, sur le classement énergétique. D’autres missions d’assistance peuvent porter sur l’information des usagers ou du public, la coordination d’intervenants extérieurs au-delà de l’OPC, l’expertise en cas de litige ou le suivi de travaux de désamiantage si nécessaire.

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Critères d'évaluation

CritèrePondération

Total indiqué90 pts

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Requis

Modalités de livraison

Présentation au cours de l’exécution lorsque requise, pour validation par le maître d’ouvrage ; aucune quantité ni adresse de remise n’est précisée.

Produits à fournir

  • Témoins techniques et échantillons ou coloris de matériaux à valider par le maître d’ouvrage

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