Maîtrise d’œuvre pour l’extension et la réhabilitation de la demi-pension

La mission porte sur la réhabilitation et l’extension de la cuisine, avec une tranche optionnelle relative à la réalisation d’une cuisine centrale. Les éléments de mission varient selon la tranche :

| Tranche | Éléments de mission |
|---|---|
| Tranche ferme | DIA (diagnostic), ESQ, AVP, PRO-DCE, ACT, VISA, DET, AOR et OPC |
| TO001 – cuisine centrale | ESQ, AVP et PRO-DCE |

Études et livrables

Pour chaque tranche, les études d’esquisse (ESQ), l’avant-projet (AVP) et les études de projet (PRO-DCE) sont remis aux échéances indiquées : respectivement le 23/11/2026, le 01/02/2027 et le 15/03/2027. Chaque livrable est fourni en une version numérique et une version papier. Pour la tranche ferme, le dossier des ouvrages exécutés (DOE) est remis dans le mois suivant la réception des travaux, également en versions numérique et papier.

Le maître d’ouvrage statue sur les études dans les délais prévus : 10 jours pour l’ESQ, 5 jours pour l’AVP et 3 semaines pour le PRO-DCE. Le DOE fait l’objet d’un délai de réception d’un mois. L’admission tacite d’un document ne vaut pas ordre de service de démarrer l’élément de mission suivant.

Suivi des travaux et gestion contractuelle

Au titre de la DET, le maître d’œuvre organise et dirige les réunions de chantier, à raison d’une réunion par semaine à partir de la préparation du chantier jusqu’à la réception. Il rédige et diffuse chaque compte rendu dans les 3 jours ouvrés. Il émet les ordres de service dans les 5 jours suivant la décision du maître d’ouvrage, sauf notamment pour le commencement des travaux, le passage à une tranche optionnelle et la notification de prix nouveaux, qui requièrent un contreseing ou une décision écrite préalable du maître d’ouvrage.

La mission comprend aussi la rédaction et le suivi des propositions d’avenants, soumis préalablement pour avis au maître d’ouvrage. Le maître d’œuvre vérifie les projets de décomptes mensuels dans un délai de 7 jours et le projet de décompte final dans un délai de 15 jours. Il traite les factures de travaux via Chorus Pro, dont il doit disposer d’un compte activé pour l’espace « Factures de travaux ». Les mémoires en réclamation sont instruits dans un délai de 25 jours. L’AOR couvre l’assistance aux opérations de réception et à la garantie de parfait achèvement.