Maîtrise d’œuvre pour un bassin de pollution et des réseaux associés

La mission couvre la conception et le suivi de la réalisation d’un ensemble d’ouvrages destiné à améliorer le fonctionnement hydraulique de l’assainissement par temps de pluie, tout en renouvelant le réseau d’eau potable du secteur. La capacité utile visée passe de 410 m³ à environ 910 m³. Deux options sont à étudier : ajouter un bassin de 500 m³ au bassin existant, ou démolir celui-ci et construire un bassin unique de 910 m³.

Le projet comprend également les ouvrages et interventions associés :

• un poste de refoulement ou de relèvement pour les effluents de temps sec, afin de préserver la capacité du bassin pour les eaux pluviales ;
• un déversoir d’alimentation à implanter sous la piste cyclable et le renforcement de tronçons de réseau en amont ;
• le renouvellement du réseau d’eau potable, intégré à l’organisation et au phasage des travaux.

Études et préparation des travaux

Les études préliminaires examinent les données disponibles, recensent les investigations complémentaires nécessaires et comparent plusieurs scénarios, notamment sur les plans technique, hydraulique, économique, environnemental, réglementaire, de l’exploitation et de la maintenance. Elles comprennent un rapport, des plans de principe, une analyse multicritère, des estimations par scénario, un calendrier prévisionnel et une note sur les investigations proposées. Ces investigations (par exemple topographiques, géotechniques, de détection des réseaux, hydrauliques ou environnementales) sont soumises à la validation préalable du maître d’ouvrage.

L’avant-projet précise la solution retenue, ses ouvrages et équipements, sa faisabilité réglementaire et les contraintes d’exploitation, de maintenance et de sécurité. Le projet détaillé fournit les plans, coupes et élévations, les caractéristiques des matériaux et de leur mise en œuvre, les implantations et tracés de fluides, les pièces écrites des travaux et le dossier de consultation. L’assistance à la passation comprend les réponses aux questions des candidats, l’analyse technique, administrative et financière des offres, le rapport d’analyse, le tableau comparatif et l’appui aux éventuelles négociations et à la mise au point du marché.

Suivi de l’exécution et réception

La mission comprend les études d’exécution et de synthèse, le visa des plans, notes de calcul, fiches techniques et procédures particulières, ainsi que le suivi des observations et la vérification de la conformité des matériels et matériaux aux prescriptions. Le titulaire assure la direction technique, administrative et financière des travaux, vérifie les décomptes, prépare les états d’acompte et le décompte général, et tient les tableaux de suivi correspondants. Une réunion de chantier est organisée chaque semaine, avec comptes rendus ; les ordres de service sont émis dans les conditions contractuelles.

La mission OPC comprend le planning détaillé, la coordination des intervenants, l’actualisation du planning, l’analyse des écarts et la coordination de la levée des réserves. L’assistance à la réception couvre les opérations préalables, les procès-verbaux, le suivi des réserves, la vérification du DOE et du DIUO, et l’assistance pendant la garantie de parfait achèvement.

Les contraintes à intégrer comprennent le maintien du fonctionnement et de la continuité de service du réseau, la présence de réseaux enterrés et de la nappe, l’accès permanent aux ouvrages, une emprise disponible limitée et une route à forte circulation à proximité. Le programme demande notamment de limiter les nuisances, de protéger les eaux superficielles et souterraines, de gérer déblais et déchets, et de faciliter l’exploitation et la maintenance des ouvrages. Les références techniques mentionnées comprennent le fascicule 70.1 du CCTG-Travaux, version 4.01 de mai 2021, et la charte nationale ASTEE 2016 sur la qualité des réseaux d’assainissement.