Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la traverse du village

La mission porte sur des études préliminaires couvrant les sites 1 à 5, puis, si les tranches optionnelles sont affermies, sur la conception et le suivi des aménagements concernés. Une prestation complémentaire de concertation peut être commandée indépendamment de l’affermissement des tranches ; elle est rémunérée par un forfait distinct.

Études et conception

EP — Études préliminaires. Diagnostic du site à partir des documents existants et analyse des fonctionnements urbains, paysagers, techniques, environnementaux et des usages. L’étude identifie les conflits d’usage, les besoins, les contraintes physiques et de réseaux, compare une ou plusieurs solutions avec leurs délais et leur faisabilité, et propose si nécessaire des études ou reconnaissances complémentaires. Les livrables comprennent des plans et esquisses du parti général, une comparaison des solutions et des propositions d’évolution du programme.

AVP — Avant-projet. Précision des caractéristiques, de l’implantation et des liaisons entre ouvrages ; examen des contraintes du site, notamment de l’inondabilité, des milieux et des réseaux ; estimation des coûts prévisionnels et, pour les choix concernés, des coûts d’exploitation et de maintenance. Les études traitent notamment des raccordements de voirie, des espaces publics, des seuils riverains en nivellement et altimétrie, du dimensionnement des voiries et réseaux, des réseaux secs et de la gestion des eaux pluviales. Le dossier comprend une notice technique, des plans d’ensemble au 1/200, des détails significatifs au 1/100, les plans de principe des réseaux et les quantités utiles à l’évaluation des ouvrages. La mission inclut les dossiers d’autorisations relevant de la maîtrise d’œuvre, leur suivi et l’assistance pendant leur instruction ; en cas de refus d’autorisation, un nouveau dossier est produit sous deux semaines.

PRO — Études de projet. Définition des ouvrages, implantations, dimensions, matériaux, équipements et conditions de mise en œuvre ; vérification de stabilité et de résistance par les calculs appropriés ; précisions sur les réseaux, les coûts prévisionnels, l’échéancier et le découpage en lots. Les livrables comprennent notamment les plans généraux au 1/200, profils de voirie, plans paysagers, plans de réseaux et ouvrages techniques au 1/100, détails au 1/50 si nécessaire, ainsi que les avant-métrés, cubatures et pré-dimensionnements justifiés des structures, soutènements, collectes et ouvrages de rétention.

Consultation et suivi des travaux

ACT : préparation du dossier de consultation des entreprises (pièces techniques et administratives, prix, quantités et documents de contexte), analyse des candidatures et des offres, examen des variantes, rapports comparatifs et assistance à la mise au point des marchés. En cas de procédure infructueuse, la nouvelle consultation est également prise en charge dans les conditions prévues au marché.

VISA et DET : examen et visa des documents d’exécution et de synthèse des entreprises ; contrôle de conformité des documents et ouvrages aux études et aux marchés ; ordres de service, procès-verbaux et réunions de chantier. La mission comprend au moins une réunion de chantier et une visite inopinée sur site par semaine, ainsi qu’une réunion mensuelle d’information du maître d’ouvrage. Le maître d’œuvre tient le journal de chantier, suit les modifications et leur incidence financière, vérifie les décomptes et états d’acompte et assiste au traitement des réclamations.

AOR : organisation des opérations préalables à la réception, suivi de la levée des réserves et constitution d’un DOE complet et exploitable à partir des pièces fournies par les entreprises. Pendant la garantie de parfait achèvement, le maître d’œuvre effectue des visites au moins trimestrielles, constate les désordres et suit leur traitement ; l’entreprise concernée est appelée à intervenir dans le délai fixé de 15 jours. Une visite de fin de garantie est organisée au plus tard un mois et demi avant son terme. Pour EP, AVP, PRO, DCE et DOE, les documents sont remis en deux exemplaires papier et sous forme de fichiers sur clé USB.

Périmètre des tranches optionnelles

• TO1 : aménagement des RD 95 E et RD 45 E et des espaces publics en zones 3 et 4, de la route de Vimenet à la route de Saint-Gêniez-d’Olt.
• TO2 : rue de la Mairie et espaces publics, zone 1A.
• TO3 : parking de mairie et salle des fêtes, zone 1B.
• TO4 : rue de la RD 95 E et espaces publics, de la rue des Écoles à la route de Saint-Gêniez-d’Olt, zone 2.
• TO5 : carrefour entre les RD 45 et RD 45 E et espaces publics, zone 5.

Concertation complémentaire

La démarche porte au minimum sur l’EP et peut être modulée selon les tranches optionnelles. Elle comprend la préparation, l’organisation, l’animation et la restitution : lancement et acculturation aux enjeux, recueil des usages et propositions, échanges sur l’étude préliminaire, ateliers facultatifs de co-construction des cheminements piétons, plantations et espaces communs, puis présentation du projet définitif et de sa mise en œuvre. Le prestataire propose la méthode, le calendrier, les formats et supports ; la restitution peut notamment prendre la forme d’une réunion publique, de panneaux ou d’une charte de co-gestion.