Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un lotissement

La mission couvre les études de conception, la préparation des marchés de travaux, les études d’exécution, le suivi et la coordination du chantier, puis l’assistance à la réception et pendant l’année de garantie de parfait achèvement. Le programme porte sur une emprise de 10 172 m², principalement destinée à l’habitat individuel, avec une densité de référence de 20 à 25 logements par hectare.

Études et conception

• Diagnostic du site et de ses abords, élaboration de scénarios d’aménagement avec analyse multicritère des avantages, inconvénients, faisabilité, études complémentaires et coûts. Présentation au comité de pilotage, puis production du document de faisabilité du scénario retenu.
• Avant-projet comprenant plans de composition, intégration du bâti, de la voirie, des espaces publics, du paysage et de l’environnement, vues 3D et perspectives, profils en travers, proposition de découpage, notice, planning prévisionnel et estimations par phases et natures de travaux, avec indication de l’incertitude.
• Études de projet détaillant tracés, matériaux, mise en œuvre et organisation de la sécurité sur le périmètre des travaux. Livrables : plans d’ensemble et de nivellement, profils et pentes, carnet de détails, coupes, notice et spécifications techniques, notes de calcul, mode opératoire et estimation du coût des travaux.

Autorisations et passation des marchés de travaux

Assistance à la constitution et au suivi des demandes de permis d’aménager, le cas échéant. Une mission complémentaire prévoit, sur sollicitation du maître d’ouvrage, les dossiers de déclaration « loi sur l’eau » et d’études d’impact, le dimensionnement du système de gestion des eaux pluviales, des essais de perméabilité et le suivi des demandes d’autorisation.

La mission prépare le dossier de consultation des entreprises, répond aux questions en tenant un registre et analyse les offres, notamment leur conformité, leurs méthodes et leur cohérence financière avec le coût prévisionnel. Elle comprend un rapport comparatif par lot, la préparation des mises au point et la présence à la commission d’appel d’offres.

Exécution, coordination et réception

Le maître d’œuvre établit les plans et spécifications d’exécution ainsi que les plans de synthèse assurant la cohérence spatiale des éléments d’ouvrage, équipements et installations. Il dirige les travaux, tient les réunions hebdomadaires de chantier, suit l’avancement, les coûts, la qualité, les délais et les documents transmis par les entreprises, et prépare les actes de suivi financier et les décomptes.

La mission OPC comprend l’ordonnancement, le calendrier d’exécution, la coordination temporelle des intervenants, la tenue du registre de chantier et au minimum une visite par semaine pendant l’exécution, plusieurs si nécessaire. Elle couvre aussi la planification des essais, contrôles, levées de réserves et remises de documents.

À la réception, le titulaire organise les opérations préalables, examine les désordres, suit les réserves et rassemble notamment dossiers d’exécution, notices de fonctionnement et d’entretien, plans de récolement, prescriptions de maintenance, certificats de garantie et procès-verbaux d’essais et d’épreuves.

Missions complémentaires et remises

Le maître d’ouvrage choisira entre un cahier de recommandations architecturales et paysagères et un règlement de lotissement, portant notamment sur l’implantation, les volumes et hauteurs, les matériaux et couleurs, les annexes, clôtures, végétaux, eaux pluviales, cheminements et stationnement. Une autre mission prévoit le bornage des lots et la délimitation des limites entre voiries, dépendances, domaines public et privé, avec plan détaillé.

Les documents sont remis sur papier en trois exemplaires et sur support numérique, avec au moins une version PDF.