Maîtrise d’œuvre pour 28 logements

La mission porte sur la conception et le suivi de réalisation d’une opération neuve de 20 logements individuels et 8 logements intermédiaires. Elle comprend la mission de base, du relevé de conception initial jusqu’à la réception et au dossier des ouvrages exécutés, ainsi que des missions complémentaires. La consultation des travaux est prévue en corps d’état séparés.

Les éléments de mission de base sont ESQ, APS, APD et demande de permis de construire, PRO, DCE, ACT, VISA avec études d’exécution partielles, DET, AOR et DOE. Le VISA/EXE partielle concerne la VRD, le gros œuvre, l’électricité, la plomberie, la VMC et le chauffage. L’exécution complète n’est pas comprise ; l’OPC et les études d’exécution partielles TCE ne sont pas inclus, sauf les bordereaux quantitatifs prévus au marché.

Les missions complémentaires comprennent les quantitatifs de tous les lots, le calcul réglementaire thermique, le DPE après travaux, les analyses du cycle de vie aux étapes PC, DCE et fin de travaux, les attestations RE2020 au permis et en fin de travaux, ainsi que les études réglementaires d’éclairement et acoustique. L’ACT inclut l’assistance à la rédaction des pièces administratives et techniques des DCE et, le cas échéant, à la négociation avec les entreprises. Les ordres de service sont rédigés par le maître d’œuvre.

Programme de logements et aménagements

Le programme prévoit 20 maisons individuelles avec garage et jardin, et 8 logements intermédiaires, dont les logements en rez-de-chaussée peuvent disposer d’un jardin. Les typologies individuelles indiquées sont 2 T2, 14 T3 et 4 T4 ; les 8 logements intermédiaires sont des T2. Le programme fixe des surfaces habitables minimales globales de 400 m² pour les PLAI et 1 235 m² pour les PLUS, et des surfaces utiles minimales respectives de 410 m² et 1 273 m².

Les surfaces indicatives minimales par logement sont de 50 à 55 m² pour un T2, 68 à 75 m² pour un T3 et 75 à 85 m² pour un T4. Les prescriptions comprennent notamment un cellier de plus de 3 m², des garages attenants de 17 m², des terrasses de 12 m² accessibles aux personnes à mobilité réduite et, pour les logements individuels, des jardins d’environ 250 à 400 m² en secteur rural. Six logements de plain-pied sont indiqués comme directement adaptés. Le programme chiffre 28 places extérieures et 20 garages attenants ; il demande au moins 10 % de stationnements adaptés et une place adaptée par logement adapté.

La conception doit traiter le plan masse, les accès, les cheminements accessibles, les espaces privatifs et communs, les stationnements, les réseaux et branchements, les locaux communs et la collecte des déchets. Elle implique de vérifier les règles d’urbanisme et les contraintes du terrain, de rechercher les réseaux existants et leurs capacités auprès des concessionnaires et de signaler les études complémentaires nécessaires. Les VRD, réseaux et branchements doivent être conçus en cohérence avec les concessionnaires et les exigences de rétrocession éventuelle.

Architecture, équipements et performances

Le projet doit privilégier une architecture soignée, des espaces fonctionnels et durables, le confort thermique, acoustique et visuel, la facilité d’entretien et la maîtrise des coûts d’exploitation. Le programme vise la RE2020, seuil 2025 selon la réglementation applicable au dépôt du permis, avec un objectif CEP inférieur de 10 % au seuil et un objectif CEPnr ou Bbio inférieur de 10 %. Il indique également un objectif de bâtiment biosourcé de niveau 2 et C, ainsi que la prescription de matériaux biosourcés ou géosourcés.

Le chauffage est individuel et électrique ; le programme envisage des convecteurs et/ou PAC air-air ou des PAC air-eau, à arrêter selon l’étude thermique et l’ACV. La production d’eau chaude est individuelle, électrique, avec PAC air-eau indiquée. La conception doit optimiser les consommations, la ventilation, l’éclairement, l’acoustique, la qualité sanitaire et le confort d’été. Le pré-équipement des places pour recharge de véhicules électriques ou hybrides est prévu, avec une puissance maximale de 4 kW par point de charge.

Les recommandations couvrent les fondations et structures, façades, balcons, charpentes et couvertures, menuiseries, garde-corps, équipements intérieurs, courants forts et faibles, plomberie, chauffage, VMC, revêtements, voiries, parkings, réseaux, clôtures et espaces verts. Parmi les exigences chiffrées figurent des garde-corps d’au moins 1,05 m, des balcons d’au moins 5 m², des clôtures de 1,20 à 1,50 m et des places de stationnement adaptées selon les règles indiquées. Les installations électriques et les équipements communs doivent respecter les normes applicables ; l’éclairage LED est à généraliser et les blocs autonomes de secours spécifiés comprennent une autonomie de 5 heures. Les interfaces entre lots doivent être décrites dans les DCE.

Livrables et suivi de l’opération

Les livrables comprennent notamment les dossiers d’esquisse, APS/APD, permis, PRO, DCE et DOE, les plans et tableaux de surfaces, les documents de présentation du projet et un tableau synoptique des matériaux et matériels mis à jour. Le DOE comprend les pièces requises, les essais mentionnés au programme et une fiche de suivi patrimonial. Les études sont présentées au maître d’ouvrage et aux interlocuteurs concernés ; la mission inclut le suivi des entreprises, les vérifications des situations et décomptes, l’assistance aux opérations de réception et la levée des réserves. Le programme prévoit des réunions de chantier au moins hebdomadaires en phase DET, sauf accord exprès du maître d’ouvrage.

Le maître d’œuvre doit intégrer les enjeux d’hygiène et de sécurité dans les études, organiser des échanges avec le coordonnateur SPS et le bureau de contrôle, et prévoir avec le CSPS un plan d’installation de chantier coté et suffisamment détaillé. Les aménagements extérieurs doivent notamment limiter les besoins d’entretien et favoriser des végétaux économes en eau. Le programme prévoit aussi l’entretien des espaces verts jusqu’à la réception et pendant un an pour les surfaces collectives, avec tonte maintenant le gazon à 5 cm, désherbage, taille et remplacement des végétaux pendant l’année de parfait achèvement.