Maintenance des installations individuelles de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de VMC gaz

Le lot associe l’entretien et l’exploitation des installations individuelles de chauffage et d’eau chaude sanitaire à des interventions curatives et à des travaux commandés sur les équipements concernés. Le périmètre inclut notamment chaudières et radiateurs, chauffe-eau et chauffe-bains, installations solaires thermiques, ballons thermodynamiques et VMC gaz.

Entretien préventif et contrôles

• Une visite annuelle systématique est réalisée dans les logements concernés. Pour les chaudières gaz, elle comprend le nettoyage et le contrôle des organes de combustion, de régulation, de sécurité, de circulation et d’expansion, les essais et réglages, ainsi que la vérification des conduits d’évacuation et des arrivées d’air. Les robinets, radiateurs et purgeurs concernés sont vérifiés et, si nécessaire, entretenus ou remplacés.
• L’entretien des chauffe-eau et chauffe-bains comprend notamment le nettoyage des serpentins et du coupe-tirage, le réglage de la veilleuse et des débits de gaz, les essais d’étanchéité et le contrôle des organes de sécurité et des conduits.
• Pour le solaire thermique, les contrôles portent sur le fluide caloporteur (pH, protection antigel, fuites et niveau), le stockage, la régulation, les appoints, les capteurs, les fixations et les parties visibles des liaisons. Le fluide est remplacé tous les 3 ans.
• Les extracteurs VMC gaz et leurs filtres sont contrôlés semestriellement. L’entretien annuel comprend le nettoyage des turbines et caissons, le contrôle des moteurs, débits et fixations, ainsi que la vérification des conduits, bouches et dispositifs de sécurité collective. Les gaines horizontales et verticales et les rameaux de raccordement font l’objet d’un ramonage annuel. À la demande d’EMH, des mesures de débit sont réalisées dans 10 % des logements par an, avec mesures systématiques en rez-de-chaussée et au dernier étage sur les différentes colonnes.
• Les ballons thermodynamiques font l’objet de contrôles des circuits électrique et hydraulique, de la régulation, des composants et organes de sécurité, avec nettoyage des filtres et échangeurs et opérations nécessaires sur le ballon.
• Une visite quinquennale des installations VMC gaz est prévue conformément à la réglementation applicable et aux prescriptions du fabricant et du dispositif de sécurité collective du site.

Dépannage, continuité et garantie
Les dépannages sont assurés 7 jours sur 7, dimanches et jours fériés compris. Les demandes sont classées par urgence : U1, intervention sur site sous 2 h, 24 h/24 et 7 j/7, avec mise en sécurité immédiate ; U2, intervention sous 4 h et remise en service sous 24 h ; U3, intervention sous 24 h et remise en service sous 48 h ; U4, intervention sous 4 jours ouvrés. Le CCTP indique 48 h pour la remise en service U3, tandis que le tableau des pénalités du CCAP mentionne 72 h.

En cas d’impossibilité de rétablir le service dans les délais, le titulaire met en place des mesures conservatoires et des moyens provisoires de chauffage ou d’eau chaude dans le délai prévu au CCTP. Pour le chauffage, les moyens doivent permettre d’atteindre et maintenir 19 °C dans les pièces chauffées ; les surconsommations électriques imputables aux appareils provisoires sont indemnisées aux occupants.

La garantie totale couvre les pièces défectueuses des chaudières gaz, chauffe-bains gaz et VMC gaz. Pour le solaire thermique, les dépannages excluent notamment le remplacement des capteurs ou du ballon, les fuites sur capteurs et liaisons, certaines opérations sur l’anode, le remplacement complet du fluide et les vidanges ou remplissages complets des circuits.

Travaux commandés, suivi et relation avec les occupants
Les travaux hors prestations récurrentes sont exécutés sur bons de commande. Les devis se réfèrent au BPU ; les interventions non prévues au bordereau nécessitent un devis préalable et un accord écrit, sauf urgence mettant en jeu la sécurité. Le réemploi d’équipements déposés peut être demandé par EMH : le titulaire signale les équipements réemployables et peut devoir assurer leur dépose soigneuse, transfert, préparation, repose, raccordements et essais après vérification de leur état, conformité et compatibilité.

En logement occupé, le titulaire prend rendez-vous, limite la gêne et transmet une attestation détaillée de fin d’intervention. Les campagnes préventives sont annoncées au moins 15 jours à l’avance ; les créneaux proposés ne dépassent pas 2 heures et un SMS de rappel est envoyé au plus tard la veille. Après deux passages infructueux, une relance par lettre recommandée et SMS est prévue. Le titulaire trace les visites et interventions dans PRESTAPLUS, rend compte des logements non accessibles et suit l’obsolescence du parc, avec un bilan annuel et des priorités de renouvellement sous 12 mois, sous 2 à 3 ans ou à surveiller.