Maintenance et exploitation de la ventilation sanitaire

Le forfait P2 porte sur la conduite, la surveillance, le réglage et la maintenance préventive et corrective des installations de ventilation sanitaire individuelles et collectives. Des remplacements d’équipements et travaux complémentaires peuvent être commandés au bordereau de prix unitaires (BPU). Le marché est soumis à une obligation de résultat ; les interventions de dépannage ne remplacent pas les visites périodiques.

Périmètre et entretien

Le périmètre décrit comprend notamment les extracteurs et caissons, moteurs, organes de sécurité et de régulation, alimentations électriques jusqu’aux caissons (hors amont des tableaux), conduits horizontaux et verticaux, traînasses, sorties de toiture, bouches d’extraction et entrées d’air. Les interventions incluent le nettoyage, les réglages et contrôles de fonctionnement, la vérification des courroies, paliers, roulements, alarmes, fixations et étanchéités, ainsi que la mesure des débits et dépressions et l’équilibrage des installations.

Une visite annuelle est prévue sur les installations collectives. En parties privatives, le nettoyage complet des bouches d’extraction et entrées d’air porte chaque année sur au moins 25 % des logements, avec rotation visant l’ensemble du parc sur quatre ans. Le CCTP vise un taux de pénétration supérieur à 95 % par site et demande au titulaire de tout mettre en œuvre pour visiter 100 % des logements. Les visites annuelles sont prévues au premier semestre, sauf la première année ; les seconds passages doivent avoir lieu avant le 15 octobre. Le nettoyage comprend notamment la dépose et repose des bouches, le débouchage des entrées d’air, le nettoyage des conduits de liaison et la vérification de la circulation de l’air sous les portes.

Remplacements et contrôles

Le BPU comprend notamment des bouches autoréglables ou hygroréglables, entrées d’air, groupes de ventilation individuels, caissons d’extraction C4 basse consommation ou basse pression (débits nominaux de 700 à 8 000 m³/h selon les modèles), conduits souples PVC de Ø 80 et 125 mm, traînasses rigides galvanisées de 100 mm à 400 mm et plus, moteurs, variateurs, organes électriques et accessoires de toiture. Il prévoit aussi des inspections par caméra ou fumigène, des diagnostics de fonctionnement, du ramonage et des moyens d’accès en hauteur. Les délais maximaux inscrits au BPU varient selon les postes, de 5 à 20 jours ouvrés.

Les prestations donnent lieu à des quitus par équipement ou logement, des certificats transmis trimestriellement et des bilans d’activité. Le titulaire établit une base de données logement et un inventaire des équipements au format tableur, à remettre à la fin de la première année contractuelle puis à actualiser chaque année. Le DQE indique des quantités annuelles estimatives de 50 caissons collectifs ; l’annexe du forfait P2 totalise 521 logements, dont 144 prévus pour le nettoyage annuel, tandis que la note du DQE mentionne 513 logements. Ces quantités sont indicatives.

Points de périmètre à clarifier

Le RC et le CCAP présentent un marché non alloti, tandis que le CCTP mentionne deux secteurs géographiques dans un passage assorti d’un commentaire de validation. Le CCTP indique également que les VMC gaz et appareils à gaz raccordés sont hors marché, mais décrit ensuite des opérations annuelles et quinquennales sur VMC gaz et dispositifs de sécurité collective. Il contient par ailleurs des mentions génériques de P3, alors que le RC et d’autres clauses du CCTP précisent que le marché ne comporte pas de prestation P3 et que les remplacements relèvent du BPU.